Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
486W/22
,
1996
Conseil d'administration des 11 mai 2010 et 22 juin 2010 : extrait du registre des délibérations, convocations, comptes rendus, listes des présents, pouvoirs, notes.
616W/21
,
11/05/2010-22/06/2010
Personnel communal : dossiers administratifs (POU à RAM).
768W/29
,
1974-2018
Arrêtés n° 1 au n° 295.
653W/103
,
2012
55 rue Cartier-Bresson : déclaration de travaux DT 02B0016.
429W/4/1
,
2002
déclaration de travaux
Dossiers individuels (FERN-GER).
121W/23
,
1991
Avenue du Huit-Mai-1945 le 28 août 1969 : cliché pris du 5 rue Jean-Nicot. Au premier plan, l'École Saint-Joseph en construction.
188Z/111
,
1969
202-204 avenue Jean-Jaurès, nouvelle construction : permis de construire PC 18B0025.
777W/39/2
,
2018-2019
permis de construire
Conseil municipal : dossiers de séances, compte rendus (III Marchés).
266W/11
,
19/12/1996
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 08-491 à 08-520.
594W/11
,
2008
Cadeaux et livres de Noël, distribution : listes d'émargement.
671W/20
,
2014
Registre des délibérations. - Affaire Delcambre et Schartier, désignation de maître Cohen Seat pour ester en justice : décision 1989-145 (page 68).
190W/20
,
9 mai 1989
décision du maire
Dépenses de fonctionnement de la Ville : bordereaux des dépenses n° 1455-1521.
821W/25
,
2018
135 avenue Anatole-France, construction d'un immeuble d'habitation : permis de construire PC 54B3627.
43W/4/10
,
1954-1956
permis de construire
Personnel d'encadrement : dossiers individuels.
162W/40
,
1992