Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
797W/59
,
2013-2018
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Plan d'occupation des sols (page 69).
90W/2
,
22 octobre 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fleurissement de la ville, approbation de la candidature de monsieur Samel (page 76).
90W/18
,
25 juin 1987
délibération du conseil municipal
MASSET Louis Florentin
H/23
Piscine municipale. - Enquête relative à l'avenir du bâtiment et réflexion sur un ensemble nautique plus adapté : fiches de réponse.
210W/2
,
1995
Cadastre parcellaire dit « napoléonien » de 1855. - Section B dite de la Croix-Rouge : troisième feuille parcellaire.
4Fi/14/13
,
1855
plan cadastral
MERGE Gustave
H/18
Registre des délibérations. - Subvention aux communes pour distribution de bons de logement (page 298).
993
,
3 février 1897
délibération du conseil municipal
FOURNIE Henri Louis
H/20
9 rue du Débarcadère. - Grands moulins, modification des accès véhicules à un parking : déclaration préalable DP 20B0013.
822W/6/2
,
2020
déclaration préalable
Cabinet du maire : chrono du courrier départ.
686W/25
,
juillet-décembre 2009
24 rue Scandicci : déclaration préalable de travaux DP 12B0015.
652W/21/5
,
08/03/2012-06/04/2012
déclaration préalable
Protection de l'enfance, commissions départementales : suites diverses. Statistiques, réunions pluri-professionnelles. Commissions, signalements. Statistiques, aides financières. Service social départemental : bilans, comptes rendus de réunions des responsables de circonscription, bilan de l'accompagnement lié au logement. Association pour l'éducation et la formation des travailleurs émigrés : bilans. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS), dispositif d'accueil et d'hébergement d'urgence pour l'hiver ; campagne hivernale des impayés d'énergie.
299W/16
,
s.d.
Registre des délibérations. - Affaire Fournier, autorisation d'ester en justice : décision 1988-330 (page 40).
90W/22
,
22 septembre 1988
décision du maire
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
826W/586
,
2006-2022
.pdf et .odt