Toutes les ressources 74 461 résultats (5ms)
695W/69
,
2015
Personnel communal : dossiers administratifs individuels (de TFE à THI).
522W/49
,
03/02/1987-18/02/2007
Marianne, les visages de la République
BIBH/POL/012
,
128
Registre des délibérations. - Réalisation du groupe scolaire Henri-Wallon, avenant n° 1 au marché d'architecture et d'ingénierie : décision 1982-95 (page 11).
90W/10
,
4 octobre 1982
décision du maire
43 rue Auger : déclaration préalable DP 17B0107.
743W/2/4
,
14/09/2017-15/01/2018
déclaration préalable
Déclarations d'intention d'aliéner : dossiers non suivis de préemption n° 10-551 à 10-579.
623W/13
,
2010
Registre des délibérations. - Maison de quartier Youri-Gagarine, convention de location d'un local à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) (page 84).
90W/6
,
28 février 1980
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 53570 au n° 53842.
589W/325
,
2006
Commune de Pantin : registre des actes de mariage.
556W/27
,
1912
registre d'état civil
Accord-cadre pour l'acquisition de matériel et d'équipement sportifs, procédure adaptée n° 11ac006 : offres retenues des sociétés Casal sport Paris Île-de-France, Decapro, Futura Play, Gymnova, Kipsport, Marty sports, Nouansport, Établissements Papier, Stade Record et Sport France. Mission d'assistance à la mise en œuvre et au suivi de la taxe locale sur les publicités extérieures et des droits de voirie, appel d'offres ouvert n° 11am052 : offre retenue de la société Refpac Gpac.
764W/66
,
2011-2013
Le Hobby 50 cm3 de Motobécane : affiche.
1Fi/942
,
s.d.
affiche
Prélèvements et analyses d'enrobés en vue de la recherche de fibres d'amiante, marché à procédure adaptée ouverte n° 2016016 : offres non retenues des sociétés Belgrand, Sodia, Atemac, Idetec, Servex, MSGCBTP, Sodiatec et Domobat.
764W/401
,
2016-2017
Registre des délibérations. - Admission en non-valeurs de cotes irrécouvrables pour transport par ambulances en 1961 (page 379).
7W/54
,
29 juin 1962
délibération du conseil municipal
Journée de la Libération de Paris : affiche.
1Fi/1008
,
1945
affiche
Registre des délibérations. - Perception de l'octroi (page 124V).
978
,
10 janvier 1858
délibération du conseil municipal