Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
451W/31
,
2003
Personnel communal : fiches de paie (SAV-SCH).
170W/207
,
1993
Registre des délibérations. - Gestion des immeubles et logements locatifs communaux, avenant n° 37 à la convention avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) (folio 77).
400W/8
,
7 mars 1995
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction de 121 logements en prêt locatif aidé (PLA), d'une crèche, de bureaux et de parkings rue Victor-Hugo. - Dossier des ouvrages exécutés plomberie, chauffage, VMC et ascenseurs : plans.
474W/167
,
1994-1995
Centre médico-social Eugène-et-Marie-Louise-Cornet. - 10. Implantation du service de radio-diagnostic. NB.
4FI/88/10
,
1962
Échelle 1/50e, 79 x 53 cm
JAFFRAY Marcel
H/20
162 avenue Jean-Jaurès, modification de vitrine : déclaration de travaux DT05B0015.
503W/20/8
,
2005
déclaration de travaux
Ville bordereaux recettes : BD 411 à 469 + annulations.
667W/149
,
2013
Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 19-106 à 19-130.
801W/5
,
2019
Registre des délibérations. - Personnel enseignant, taux des heures supplémentaires des cours municipaux à compter du 1er octobre 1965 (page 187).
7W/55
,
13 janvier 1966
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux (du n° 16825 au 20618).
508W/74
,
2001
79-81 rue Cartier-Bresson. - Usine d'embouteillage Schweppes, extension : permis de construire PC 91B2944.
191W/6/4
,
1991-1992
permis de construire
Musique à l'encre fraîche. - Concert de la classe de composition de Sergio Ortega du 23 mars 1988 : enregistrement sur bande magnétique (1AV536).
540W/21
,
23/03/1988
Conseil municipal, délibérations : dossiers de séances.
837
,
15/03/1974-22/04/1974
Terrain de sport de l'ASPTT et de l'ASPP : correspondance entre la ville et le département, études. Projet de rénovation urbaine des Courtillières, maison de quartier : études pour un projet d'action de quartier, bilans d'activités.
588W/4
,
1994-2004