Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
664W/31
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2006-2006
Dossiers administratifs (C-Des).
387W/15
,
01/01/1967-30/11/2000
Urssaf de l'Orne, recouvrement des charges de sécurité sociale du personnel des colonies de vacances.
3W/101
,
1971-1979
Conseil municipal : registres des délibérations et des décisions n° 1-2 (2018) et n° 1 (13 février-18 avril 2019).
806W/21
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2018-2019
PMI Cornet, cour de récréation à Sadi-Carnot (2AV110).
96W/81
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1979
![/medias/customer_2/Cartes postales/2fi0512_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/Cartes postales/2fi0512_jpg_/0_0.jpg)
Pantin - Rue de Magenta.
2FI/512
carte postale N/B
Conseil municipal du 11 juillet 2002 : 0 Procédure d'urgence, I Infos et communication, II - Grand Projet de ville (A,C), III Aménagement (A), IV - Affaires Financières, V - Affaires socioculturelles, VI - Affaires solaires, VII - Subventions aux associations.
441W/2
,
11/07/2002
Registre des délibérations. - Carrosserie automobile, réparations, tôlerie, peinture, fabrication et aménagements sur véhicules et engins municipaux, marché négocié société Mauduit Lapierre : décision 1987-219 (page 12).
90W/18
,
13 avril 1987
décision du maire
Décisions du maire n° 300 à 332.
89W/140
,
06/1987-07/1987
Permissions de voirie N° 3182 à 3233.
610W/47
,
2010
Registre des délibérations. - Admissions à l'assistance obligatoire (page 62).
999
,
5 juin 1912
délibération du conseil municipal
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Rébus
OAP/228
,
2010
peinture
Registre des délibérations. - Travaux de réalisation d'un équipement petite enfance dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, garantie communale d'emprunt à la Société d'économie mixte locale de Pantin (SEMIP) pour un emprunt de 14 000 000 francs (folio 90 verso).
400W/4
,
6 juillet 1993
délibération du conseil municipal
217-219 avenue Jean-Lolive : déclaration de travaux DT 01B0058.
429W/33/6
,
2001
déclaration de travaux
Façade de la nouvelle mairie en verre et reflets de l'hôtel de ville dans celle-çi : photographies.
759W/2680
,
2000
photographie