Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
90W/4
,
29 septembre 1977
délibération du conseil municipal
Personnel d'encadrement, dossiers individuels : papiers d'identité, contrats, fiches de paies, certificats, attestations Assedic (Da-De).
254W/5
,
1995
Élections législatives 1993 : liste d'émargement des bureaux de vote 13 et 14.
176W/118
,
1993
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre ville, aménagement d'un jardin public. - Consultation des entreprises, lots 1, 2 et 3.
581W/5
,
2006
Dossiers médicaux (n° 79760 à 80327).
408W/270
,
1996
Cartes nationales d'identité : récépissés de retrait en mairie (juillet-août 2015).
678W/26
,
2015
Accidents du travail dans les entreprises : procès-verbaux de déclarations.
Q/72
,
avril 1928-juillet 1928
Prestation pantinoise pour l'emploi d'une assistante maternelle. - Dossiers retirés du dispositif : déclaration de revenus, situation familiale, déclaration à l'Urssaf, attestation d'agrément de l'assistante maternelle et de l'employeur, lettre d'accord de la mairie.
220W/4
,
1991-1993
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
797W/140
,
2013-2018
.pdf et .odt
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
797W/524
,
2002-2018
.pdf et .odt
Conseil municipal du 29 septembre 2005 : dossiers de séance (VIII Marchés (C)).
483W/34
,
25/09/2005
24 rue Gabrielle-Josserand : permis de construire PC 11B0033.
615W/24/3
,
21/07/2011-07/10/2011
permis de construire
Registre des délibérations. - Modification des indemnités de gestion du receveur municipal à effet du 1er janvier 1975 (page 19).
90W/2
,
23 avril 1976
délibération du conseil municipal
Atelier de dessin au collège Lavoisier : photographies.
759W/2256
,
10 octobre 1997
photographie
Registre des délibérations. - Réfection du terrain des sports, annexe rue Méhul : soumission Falleau (page 392).
7W/54
,
29 juin 1962
délibération du conseil municipal