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986
,
19 novembre 1884
délibération du conseil municipal
8 rue Nouvelle, agrandissement : permis de construire.
21W/23/38, 4Fi/1657/1, 4Fi/1657/2
,
1930
permis de construire
Dossiers médicaux (n° 25260 à 26959).
434W/2
,
1976-1998
Registre des délibérations. - Renouvellement des vœux du conseil municipal pour l'amélioration de la situation matérielle des jeunes soldats (page 109).
7W/55
,
23 juin 1964
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la réunion du 24 mars et vote (page 54).
7W/53
,
20 mai 1952
délibération du conseil municipal
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activité, budgets prévisionnels (A).
673W/27
,
2013
Associations et sociétés locales, attribution de subventions.
L/12
,
1929-1930
5 route de Noisy-le-Sec, construction d'un hangar : permis de construire.
21W/23/34, 4Fi/1678
,
1921
permis de construire
62 rue Cartier-Bresson : permis de construire.
21W/5/21, 4Fi/805
,
1910
permis de construire
Personnel de service dans les centres de vacances : dossiers individuels (A à F).
392W/29
,
1999
ZAC Îlot 51, avenue Jean-Lolive : déclaration de travaux DT 89B2577.
415W/15/9
,
1989
déclaration de travaux
21 rue Toffier-Decaux, surélévation d'un comble aménageable : déclaration préalable DP 08B0069.
565W/11/8
,
01/09/2008-16/10/2008
déclaration préalable
Chorégraphie de Bruno Besson de la compagnie Bernard et moi : photographies.
759W/1904
,
25 février 1998
photographie
Immeuble du 35, rue Hoche : dossier de cession n° 92-115.Immeuble du 19/25, rue Jacques-Cottin : dossier d'acquisition et de cession n° 90-080.
547W/37
,
1990-1992
Pantin - Plage.
2FI/210
carte postale N/B