Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
190W/27
,
11 juillet 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avenant n° 14 à la police n° 2465 338 ZQ tous risques instruments de musique : décision 1980-115 (page 67).
90W/7
,
27 septembre 1980
décision du maire
Dossiers médicaux n° 31329-31520.
760W/255
,
2008-2019
Registre des délibérations. - Entretien des compteurs d'eau (page 177).
992
,
11 janvier 1895
délibération du conseil municipal
18 rue Marcelle : déclaration de travaux DT 00B0033.
429W/36/3
,
2000-2001
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Réclamations des commissionnaires en bestiaux (page 315).
995
,
8 mars 1905
délibération du conseil municipal
Chauffe Marcel : mémoires
BIBL/BIO/011
,
2006
Rénovation urbaine des Quatre-Chemins. - Comité de pilotage de l'Anru : comptes rendus de réunions, notes.
532W/31
,
2004-2006
Transports scolaires, enfants handicapés : état de liquidation des frais de transport, avenants, approbations, décisions de prise en charge des transports scolaires, itinéraires des autocars, courriers avec l'IMP de Bondy.
55W/3
,
1981-1982
Registre des délibérations. - Modification du tarif des frais de séjour dans le caveau provisoire (page 184).
1001
,
1er avril 1920
délibération du conseil municipal
Aide au maintien dans les lieux ou à l'accès, commission locale : dossiers individuels.
353W/10
,
18/11/1999
15 rue Courtois : permis de construire PC 89B2613.
191W/7/6
,
1989-1993
permis de construire
Registre des délibérations. - Réservation de boxes sis rue Auger, avenant n° 1 à la convention avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) : décision 1996-167 (folio 88).
400W/12
,
9 décembre 1996
décision du maire
Dossiers médicaux (de 52954 à 59227).
430W/78
,
1998
Registre des délibérations. - Création d'un service télégraphique (page 63R).
981
,
22 novembre 1872
délibération du conseil municipal