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U/59
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1945-1970
Registre des délibérations. - Groupe scolaire du Pont-de-Pierre : soumission de la Serpec pour travaux d'assainissement (page 204).
7W/54
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20 novembre 1960
délibération du conseil municipal
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16 rue des Grilles : permis de construire.
21W/13/9, 4Fi/1156/1, 4Fi/1156/2, 4Fi/1156/3
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1919
permis de construire
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LENOIR Félix Léon
H/23
Réouverture du centre de formation professionnelle de Pantin : affiche.
1Fi/1598
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[1940]
affiche
21 rue de la Paix, création d'une sortie de toit pour l'évacuation des fumées de hotte de cuisine : déclaration préalable de travaux DP 15B0076.
692W/33/8
,
03/09/2015-08/10/2015
déclaration préalable
Bâtiments communaux, travaux neufs et d'entretien : appel d'offres ouvert, candidatures retenues/offres non retenues.
321W/55
,
1999
Concours de maîtrise d'œuvre pour la restauration de l'église Saint-Germain, procédure n° 2014077 : offres non retenues des entreprises Agnès Caillau et Lefèvre architecte.
764W/181
,
2014
Registre des délibérations. - Indemnité de gestion du trésorier principal municipal (page 58).
90W/5
,
1er mars 1979
délibération du conseil municipal
Correspondance de M. Jacques Isabet, maire (3) (1980). Vœux du maire et des élus : exemplaires de cartes envoyées à la population (1992-1994). Correspondance et dossiers d'interventions de M. Jacques Isabet, maire (1990-1992).
D/26
,
1980-1994
Conseil municipal du 15 février 2007 : dossiers de séance (VIII marchés relatifs au programme de rénovation urbaine des Quatre-Chemins, au mandat d'ingénierie foncière et mobilière et à l'aménagement du stade Méhul).
536W/5
,
15/02/2007
19 rue Pasteur, ravalement des façades du bâtiment d'habitation sur rue et du bâtiment sur cour : déclaration préalable de travaux DP 15B0079.
692W/34/5
,
16/09/2015-21/10/2015
déclaration préalable
Dossiers médicaux n° 5040-5058.
760W/73
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2010-2019
Exposition relative à l'industrie, au commerce, aux arts et à la gastronomie : affiche.
1Fi/791
,
22 octobre 1956-7 novembre 1956
affiche
Registre des délibérations. - Affaire immeuble 24 rue Pasteur, note de frais et honoraires de maître Seban : décision 1990-166 (page 30).
190W/24
,
12 juillet 1990
décision du maire