Toutes les ressources 74 461 résultats (23ms)
282W/48
,
1970-1976
Gymnase Michel-Thechi. - Construction, dossier des ouvrages exécutés (DOE) : dossier du lot électricité.
730W/97
,
2010
11 rue Boieldieu, surélévation d'un pavillon : permis de construire PC 73B0925.
43W/12/7
,
1973-1981
permis de construire
Dossiers médicaux n° 92555 au n° 92890.
589W/160
,
2006
ACELVEP : fiches de comptes de gestion.
142W/17
,
1985
Registre des délibérations. - Restauration de la façade de la mairie : avenant à la soumission Warnault (page 259).
7W/54
,
16 juin 1961
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Proposition de monsieur Gamard (page 281).
989
,
14 juin 1889
délibération du conseil municipal
Cadastre parcellaire dit « napoléonien » de 1855. - Section F dite du Rouvray : première feuille parcellaire.
4Fi/14/20
,
1855
plan cadastral
Registre des délibérations. - Nomination d'un délégué au syndicat de l'hospice (page 167).
1000
,
26 novembre 1915
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emprunt globalisé de 2 632 000 francs auprès de la CAECL : décision 1980-81 (page 36).
90W/7
,
5 juin 1980
décision du maire
Prestation pantinoise pour l’emploi d’une assistante maternelle (PPEAM). - Dossiers de bénéficiaires de A à D : attestations de l’employeur de versement d’indemnité de frais de garde d’enfant, décompte des cotisations, fiches de paie, pièces justificatives.
722W/3
,
2003
Réception du personnel de santé à la Maison de l'enfance : photographies.
814W/1088
,
30 janvier 1987
1-27 rue du Pré-Saint-Gervais : déclaration préalable de travaux DP 10B0005.
580W/12/1
,
26/01/2010-01/04/2010
déclaration préalable
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
797W/488
,
2002-2018
.pdf et .odt
Bureau de bienfaisance : registre des dépenses.
2461
,
1950