Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
1004
,
24 mai 1928
délibération du conseil municipal
Conseil municipal du 20 décembre 2006 : dossier de séance (IV Affaires scolaires, V Affaires socioculturelles, VI Marchés (B, C, D, E), VII Affaires techniques (A, C, D), VIII Développement économique, IX Personnel) [pour le dossier VII B cf. 566W/64).
527W/8
,
20/12/2006
108-116 avenue Jean-Jaurès, construction d'un local pour espaces verts : permis de construire PC 03B0005.
460W/15/6
,
2003
permis de construire
Registre des délibérations. - Ravalement de l'église Sainte-Marthe, première phase (page 42).
190W/26
,
18 avril 1991
délibération du conseil municipal
Permissions de voirie n° 20-033 à 20-053.
823W/14
,
2020
LECAILLON Anatole
H/20
Registre des délibérations. - SEMIP, garantie communale pour un emprunt de 1 200 000 francs (page 91).
90W/1
,
27 février 1976
délibération du conseil municipal
Immeuble sis 4 rue Méhul, dossier d'acquisition à un particulier n° 15-506 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/29/4
,
2015
24-26 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 00B0030.
460W/3/4
,
2000-2003
permis de construire
271W
271W/1-46
,
1964-1997
Registre des délibérations. - Ouverture de la rue Charles-Nodier (page 322).
990
,
21 août 1891
délibération du conseil municipal
Détails d'architecture d'édifices pantinois photographiés pour le concours proposé par le service Archives : photographies.
759W/2558
,
1999
photographie
Conseil municipal : registre des délibérations.
980
,
3 janvier 1868-18 juin 1872
Pose des enfants du centre de loisirs Les Gavroches avec leur maquette sur le développement durable : photographies.
759W/1216
,
mai 2004
photographie
Budgets primitifs (1932-1948). Comptes administratifs (1942-1948). Budgets supplémentaires (1932-1948).
1590
,
1932-1948