Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
1W/46
,
1977
Registre des délibérations. - Avis sur le budget de l'office public d'habitations à loyer modéré (HLM) (page 389).
7W/53
,
3 juillet 1958
délibération du conseil municipal
Le béton à Paris
BIBH/URB/022
,
221
Service dentaire : dossiers médicaux (n° 34174 à 34642).
544W/14
,
10/1979-12/2005
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 13-115 à 13-158.
659W/24
,
2013
Élection des membres du Conseil de la République : affiche.
1Fi/836
,
8 décembre 1946
affiche
13-27 rue Beaurepaire : certificat d'urbanisme CU 88 B2509.
503W/27/5
,
1988-1989
certificat d'urbanisme
Personnel d'encadrement, dossiers individuels : papiers d'identité, contrats, fiches de paies, certificats, attestations Assedic (T-Z).
230W/16
,
1994
Dossiers médicaux n° 5879-5949.
760W/95
,
2009-2019
158 rue Diderot : déclaration de travaux DT 00B0048.
374W/6/6
,
2000
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Acquisition d'un immeuble sis 8 rue Lapérouse et 30 rue Magenta cadastré J 35 (page 48).
90W/22
,
22 septembre 1988
délibération du conseil municipal
184 rue Diderot, construction d'un hangar métallique : permis de construire.
21W/9/58, 4Fi/981/1, 4Fi/981/2
,
1937
permis de construire
Registre des délibérations. - Fourniture de barrières à sceller, marché négocié Sania : décision 1989-213 (page 26).
190W/21
,
27 juin 1989
décision du maire
Aide sociale. - Expulsions locatives, phase tribunal : liste des personnes convoquées par le tribunal.
526W/3
,
2002-2006
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
826W/180
,
2015-2022
.pdf et .odt