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176W/134
,
1988
Registre des délibérations. - Nomination de la commission des fêtes (page 239).
989
,
22 février 1889
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection du second adjoint (page 309).
1008
,
4 mai 1945
délibération du conseil municipal
DUMOULIN Jean
H/20
Conseil municipal du 9 novembre 2006 : dossier de séance (VII Affaires sanitaires et sociales, VIII Affaires socioculturelles, IX Affaires culturelles, X Affaires sportives, XI Démocratie locale et vie des quartiers, XII Prévention, XIII Marchés, XIV Développement économique, XV Personnel, XVI Administration générale, XVII Affaires diverses).
527W/5
,
09/11/2006
Registre des délibérations. - Opération de la place de l'Église, rétrocession à l'office de la parcelle AH 22 de 857 m2 (page 67).
90W/1
,
21 novembre 1975
délibération du conseil municipal
Jeu de société « Sésame ».
685W/41
,
[2002]
45W
45W/1-26
,
1972-1986
Accidents d'enfants. - Dossiers d'assurance Socassur de H à Z.
72W/14
,
1986
Registre des délibérations. - Pétition Rosbach et Barré (page 379).
987
,
20 août 1886
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Plan d'occupation des sols (page 69).
90W/2
,
22 octobre 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation de deux délégués pour faire partie de la commission de révision de la liste électorale consulaire (page 246).
1005
,
27 juin 1930
délibération du conseil municipal
Exposition de véhicules anciens et de collection au Centre international de l'automobile et sortie dans les rues de Pantin : photographies.
814W/142
,
19 juillet 1985
Registre des délibérations. - Distributions de prix : classes de vacances, colonies scolaires (page 120).
1000
,
7 juillet 1915
délibération du conseil municipal