Toutes les ressources 74 461 résultats (2ms)
1002
,
17 février 1922
délibération du conseil municipal
4 rue Denis-Papin : permis de construire PC 94B0018.
271W/20/4
,
1994-1996
permis de construire
Secteur Pantin-Centre : dossiers sociaux (de BUL à CAS).
448W/101
,
1993-2004
Recommandations importantes pour les inscriptions scolaires et les services sociaux : affiche.
1Fi/1920
,
29 août 1940
affiche
Registre des délibérations. - Honoraires dus à monsieur Le Troquer, avocat de la commune (page 110).
1008
,
13 octobre 1940
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Missions des membres de la municipalité et du conseil municipal en 1962 (page 344).
7W/54
,
26 mars 1962
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Participation financière aux travaux d'assainissement de la route nationale n° 3 (n° 356 page 282).
977
,
1er décembre 1848
délibération du conseil municipal
Personnel communal, relations entre le secteur socio-culturel et les autres services (service Jeunesse, service culturel, centres de vacances, bibliothèque, école Wallon, centres de loisirs). Bilan et projets de service (arts plastiques, centres de loisirs, service des Sports, service Jeunesse).
80W/11
,
1983-1984
54 bis rue Denis-Papin : déclaration préalable de travaux DP 11B0061.
609W/23/3
,
17/06/2011-25/07/2011
déclaration préalable
100 avenue Jean-Jaurès [ancienne route de Flandre], construction d'un pavillon : permis de construire.
21W/17/23, 4Fi/1393
,
1912
permis de construire
Registre des délibérations. - Demande Chanard (page 388).
987
,
20 août 1886
délibération du conseil municipal
Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (PA à PE).
608W/68
,
2009-2010
Octroi. - Personnel : arrêtés, correspondance (1867-1891). Construction d'un bureau (1889-1938).
B/3
,
1867-1938
Registre des délibérations. - Construction du nouveau presbytère, paiement (n° 5/124 page 97).
977
,
10 novembre 1842
délibération du conseil municipal
29 rue Berthier, transformation d'une boutique en appartement : permis de construire PC 91B2864.
245W/1/6
,
1991
permis de construire