Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
566W/11
,
2008
16 rue Saint-Louis : déclaration préalable DP 16B0017.
743W/27/8
,
24/02/2016-26/07/2016
déclaration préalable
Centre de formation professionnelle de jeunes filles sis 25 rue Berthier : affiche.
1Fi/1582
,
8 novembre 1943
affiche
Registre des délibérations. - Assurance des archives communales (page 705).
993
,
16 juin 1899
délibération du conseil municipal
Réhabilitation des vestiaires du gymnase Baquet. - Appel d'offres ouvert : dossier de l'offre retenue.
530W/55
,
2005
Registre des délibérations. - Suppression des primes aux employés d'octroi (page 273).
987
,
7 mai 1886
délibération du conseil municipal
Bagnolet dans l'histoire : du franc-archer aux croquants
BIBH/COM/023
,
1980
,
287 p.
Dossiers médicaux n° 105375-105550.
760W/658
,
2007-2019
Personnel d'encadrement, dossiers individuels : papiers d'identité, contrats, fiches de paies, certificats, attestations Assedic (Da-Des).
222W/6
,
1993
Registre des délibérations. - Création de deux postes de rédacteur et d'un poste de commis et suppression d'un poste de secrétaire de collège (page 50).
90W/4
,
2 mars 1978
délibération du conseil municipal
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
797W/210
,
2013-2018
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Nomination des répartiteurs pour 1916 (page 162).
1000
,
26 novembre 1915
délibération du conseil municipal
Commission FSL du 22 septembre 2011 : dossiers de A à Z.
657W/18
,
2011
Registre des délibérations. - Construction de trottoirs et banquettes de stationnement rue Formagne, marché négocié Combe et Crouzy : décision 1983-62 (page 57).
90W/11
,
28 avril 1983
décision du maire
Station mobile de la sécurité routière : photographies.
814W/738
,
1989