Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
90W/6
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19 juillet 1979
délibération du conseil municipal
Demandes et plaintes de Pantinois auprès des services techniques : courrier arrivé.
457W/1
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01/2002-06/2002
Registre des délibérations. - Révision du classement des chemins vicinaux, avis du conseil (page 28R).
978
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08 août 1852
délibération du conseil municipal
LEONARD Armand Louis Jean
H/18
Maîtrise d'œuvre urbaine, paysagère et économique de l'écoquartier de la gare de Pantin, concours restreint n° 11amo073 [transféré à Est Ensemble] : offre non retenue.
764W/56
,
2011
17. Pantin - Les chiens policiers au dressage.
2FI/403
carte postale N/B
Registre des délibérations. - Assistance aux familles nombreuses (page 372).
1004
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12 février 1929
délibération du conseil municipal
BARET Victor
H/18
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
826W/530
,
2006-2022
.pdf et .odt
Mont-Revard sur Aix - Chalet hôtel et "la Crémaillère".
2FI/474
carte postale N/B
Registre des délibérations. - Travaux de terrassement du square de la République, location d'engins mécaniques : soumission Biarnais (page 255).
7W/54
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16 juin 1961
délibération du conseil municipal
Secrétariat d'État à la Famille et à la santé et Commissariat général à la famille, journée des mères : affiche.
1Fi/186
,
31 mai 1942
affiche
Registre des délibérations. - Approbation des avenants 9 et 10 de la police n° 02465338 ZQ du conservatoire municipal de musique : décision 1978-38 (page 82).
90W/4
,
11 mai 1978
décision du maire
Entretien des chemins vicinaux pour 1928 : affiche.
1Fi/2539
,
2 février 1928
affiche
Registre des délibérations. - Fourniture de produits alimentaires destinés aux cantines scolaires, demande d'autorisation de traité de gré à gré avec dispense d'approbation préfectorale (page 66).
7W/62
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11 octobre 1974
délibération du conseil municipal