Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
447W/3
,
2003-2003
4-12 rue Jules-Jaslin et 46 rue Formagne, construction de vingt-et-une maisons individuelles : permis de construire PC 97B0017/2.
323W/15/8
,
1998-1999
permis de construire
Conseil municipal : dossiers de séances, convocations, ordre du jour, notes, compte rendu (I Affaires financières).
305W/7
,
18/12/1997
Marchés aux comestibles : exploitation, concessions, traités, dossiers de marchés, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cahier des clauses administratives particulières (CCAP), détails estimatifs, appel d'offres, engagements, courriers, commissions, réunions. Brocante de Pantin : plaintes contre l'implantation de la dite brocante rue du Chemin-de-Fer, contentieux, décisions municipales, suppression.
249W/6
,
1984-1986
Réception pour le départ du commissaire de police de Pantin, remplacé par le commissaire Daurel, dans les locaux du commissariat : photographies.
814W/954
,
[1989]
Référendum du 6 novembre 1988 sur la Nouvelle-Calédonie et élections cantonales du 25 septembre 1988 : listes d'émargement du 10e au 12e bureau.
146W/17
,
25/09/1988-06/11/1988
Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossiers individuels. Remise de dette et de recouvrement forcé : dossiers individuels.
452W/12
,
2002
Registre des délibérations. - Envoi d'un enfant au sanatorium Bouville de Berck-sur-Mer (page 274).
995
,
25 novembre 1904
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 5990-6045.
760W/97
,
2011-2019
27 rue Jacquart, changement d'affectation et modification de façades : permis de construire PC 01B0008/1.
460W/15/1 bis
,
2003-2004
permis de construire
Registre des délibérations. - Terrain d'Héry-sur-Ugine, autorisation de pose de canalisations (folio 43 verso).
400W/5
,
30 septembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des installations thermiques automatiques du centre municipal de santé (CMS) Sainte-Marguerite, contrat ETA Cuenod : décision 1987-190 (page 96).
90W/17
,
3 avril 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Désaffectation du reliquat d'emprunt pour égouts rues des Grilles et Jean-Nicot (page 102).
999
,
2 août 1912
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection de la cour de l'hôtel de ville, marché de gré à gré entreprise Combe et Crouzy (page 36).
7W/58
,
23 juin 1970
délibération du conseil municipal
Conseil municipal du 8 avril 2004 : dossiers de séance (II grand projet de quartier des Courtillières (A), III Aménagement, IV Affaires scolaires, V Affaires socioculturelles, VII Affaires Techniques (A-B), VIII Personnel, IX affaires diverses, X Information).
472W/6
,
08/04/2004