Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
190W/21
,
8 août 1989
décision du maire
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activité, budgets prévisionnels (A).
673W/15
,
2011
Registre des délibérations. - Désignation de deux représentants du conseil municipal au syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères (page 40).
90W/11
,
28 avril 1983
délibération du conseil municipal
64 rue Marcelle [ancienne 66 rue Marcelle], construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.
21W/21/49, 4Fi/1579/2, 4Fi/1579/3
,
1925
permis de construire
Personnel communal : dossiers administratifs (de SIL à STA).
571W/44
,
2008-2009
Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (de DIA à DIO).
448W/26
,
1988-2004
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
797W/155
,
2013-2018
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Cuisine de l'école de Plein-Air, soumission Bergerand de Joly et cie (page 305).
7W/54
,
13 novembre 1961
délibération du conseil municipal
Résorption de l'habitat indigne (RHI) Sainte-Marguerite : délibérations, conventions, correspondance, comptes rendus de réunions, bilans d'opération.
584W/21
,
2001-2003
Registre des délibérations. - Équilibre du budget supplémentaire en 1965, vote d'impositions (page 184).
7W/55
,
13 janvier 1966
délibération du conseil municipal
Grand livre.
50Z/13
,
1976-1977
Fort de Romainville : certificat d'urbanisme CU 92 B3058.
503W/29/8
,
1992-1993
certificat d'urbanisme
6 rue Danton : déclaration de travaux DT 02B0014.
429W/8/4
,
2002
déclaration de travaux
Carte postale adressée à Louis Choisnel, écrite par un ami, Amédée Le Bras, peintre-vitrier à Plouaret.
188Z/204
,
1927
reproduction numérique
Portrait de monsieur Roche, de Jocelyne Savat et de monsieur Signarbieux : photographies.
759W/1155
,
01/10/2003
photographie