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1003
,
16 novembre 1926
délibération du conseil municipal
108W
108W/1-38
,
1981-1990
Registre des délibérations. - Pose d'une conduite d'eau au 164 rue Diderot (page 52).
90W/4
,
2 mars 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Installation téléphonique située au théâtre-école, contrat d'entretien Saet : décision 1987-83 (page 43).
90W/17
,
13 avril 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Approbation des dossiers techniques relatifs à l'exploitation et à l'entretien des poubelles et conteneurs à ordures ménagères (page 70).
90W/20
,
3 mars 1988
délibération du conseil municipal
Exposition de dessins et de tissus « Orphelins du sida » à l'hôtel de ville : photographies.
759W/2144
,
01/05/2004
photographie
Registre des délibérations. - Installation du gaz à la gendarmerie rue de Paris (page 150V).
981
,
15 juillet 1873
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demandes de soutiens de famille (page 88).
999
,
12 juillet 1912
délibération du conseil municipal
13 rue Rouget-de-Lisle, ravalement de la façade sur rue : déclaration préalable DP 08B0080.
565W/11/1
,
30/09/2008-31/12/2008
déclaration préalable
Portrait de Moussa Dialo, membre de l'association des Courtillières Droit et justice pour tous : photographies.
759W/2845
,
1989
photographie
NISSE Amédée Olivier
H/21
Registre des délibérations. - Garantie communale, emprunt de 300 000 francs (page 27).
90W/7
,
5 juin 1980
délibération du conseil municipal
71-77 rue Cartier-Bresson : certificat d'urbanisme CU 97 B0001.
503W/27/29
,
1997
certificat d'urbanisme
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit de 355,21 francs pour les frais d'enregistrement de la donation Regnault (page 191).
990
,
6 février 1891
délibération du conseil municipal
Concours communaux internes et locaux, examens d'aptitude : copies, listes de candidats, listes des jurys, procès-verbaux de jurys, arrêtés d'ouverture des examens, liste des épreuves (sténodactylo, ordonnateur des pompes funèbres, agent de bureau dactylo, cuisinier de 1ère et 2e catégories).
4W/83
,
1973-1975