Toutes les ressources 74 461 résultats (23ms)
979
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3 juillet 1862
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création d'emplois dans les écoles (page 355).
995
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7 juin 1905
délibération du conseil municipal
Reconstruction école de Plein Air : candidatures.
168W/42
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1993
Registre des délibérations. - Fourniture de produits alimentaires en 1973 (page 34).
7W/61
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6 avril 1973
délibération du conseil municipal
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 19 octobre 2016, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la Caisse d'allocations familiales, budget, correspondance.
748W/38
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2016-2019
Registre des délibérations. - Contrat avec la Société des kiosques lumineux de la banlieue de Paris (page 372).
998
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29 novembre 1911
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de livres de bibliothèque, marché de gré à gré CDLP (page 32).
7W/61
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6 avril 1973
délibération du conseil municipal
419W
Registre des délibérations. - Déclassement de la rue Diderot dans la partie comprise dans la mitoyenneté des propriétés Thoreau-Mayeux et de la rue Gabrielle-Josserand (page 40).
7W/62
,
26 juin 1974
délibération du conseil municipal
Cadastre parcellaire dit « napoléonien » de 1840. - Section A dite des Marglats : deuxième feuille parcellaire.
4Fi/13/2
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1840
plan cadastral
Registre des délibérations. - Absence de monsieur Crosnier (page 29R).
976
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13 juillet 1834
délibération du conseil municipal
Autour de Paris
BIBH/ILE/017
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497
Registre des délibérations. - Legs Desbordes (page 215).
1008
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16 octobre 1943
délibération du conseil municipal
Supports de communication événementiels. - Semaine du développement durable édition 2012 : planche signalétique par stand, programme, flyer, affiche, marquage pour cyclobulles. Pantin la fête édition 2012 : affiche, programme, courrier envoyé aux riverains, calicot, flyer pour la brocante, signalétique pour la kermesse nautique, marquage T-shirt. Concours des balcons fleuris édition 2012 : encart canal. Foulées pantinoises édition 2012 : signalétique, encart canal, flyer. Petit à Pantin éditions 2012 et 2013 : badge, signalétique animations, programme, badge, fond d'affiche, affiche, pass activité, calicot, programme. Pantin à l'heure d'été édition 2012 : affiche, programme, flyer pour l'opération de graff. Noël à Pantin édition 2012 : signalétique, affiche. Braderie à la Maison Revel édition 2012 : affiche, flyer. Journées des métiers d'art édition 2012 : invitation, programme, encart canal. Biennale urbaine de spectacles (BUS) édition 2012 : flyer, programme, calicot, affiche. Designer's days édition 2012 : affiche, encart, invitation. Biennale déco et création d'art édition 2012 : programme, dossier d'inscription, dossier de presse, communiqué de presse, affiche. Label Pantin Qualité : invitation, sticker, dépliant (2012). Ça se passe à Pantin : affiches (janvier-février, mars, avril-mai, juin, juillet-août 2012). Retour sur les assises de la jeunesse édition 2012 : document institutionnel, document grand public. Petit déjeuner éco édition 2012 : invitation. Forum emploi édition 2012 : affiche, calicot, flyer. Journées européennes du patrimoine éditions 2012 et 2013 : calicot, affiches, programmes, invitation, document historique, signalétique. Fête des voisins édition 2013 : affiche, tract. Foulées pantinoises édition 2013 : affiche, tract, signalétique. Ouverture de la saison culturelle 2013 : affiche, tract. Pantin à l'heure d'été édition 2013 : affiche, calicot, tract. Journées européennes des métiers d'art édition 2013 : affiche, invitation. Récits et paysages édition 2013 : affiche, programme. Noël à Pantin édition 2013 : affiche, signalétique, invitation, calicot, programme. Pantin la fête édition 2013 : flyer, ticket-repas, programme, t-shirt, courrier envoyé aux riverains, calicot, affiche.
755W/11
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2012-2013
Registre des délibérations. - Adoption du projet définitif de la ligne de tramway de la porte d'Allemagne à la mairie (page 261).
993
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25 novembre 1896
délibération du conseil municipal