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Plan de classement

158W

• SEMIP : procès-verbaux de réunions de la commission foncière (1989). Projet de revitalisation des Quatre-Chemins : rapport de présentation, listes des déclarations d'intention d'aliéner (1989). Personnel du service : feuilles de présence (1986-1989).

• Service de l'Urbanisme : comptes-rendus de réunions. Déclarations d'intention d'aliéner : tableaux statistiques.

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Lien permanent :

158W

Cote :
158W/1-58
Dates :
1979-1990
Mots-clés
- Personne (physique ou morale)
  - Urbanisme