Toutes les ressources 74 461 résultats (32ms)
634W/183
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2010-2013
Dossiers médicaux n° 6809-6876.
760W/108
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2010-2019
Conseil municipal du 24/06/10 : dossiers de séance Affaires financières (compte administratif n°01-02-03-04-05-06-07-08-09), Aménagement (n°10-11-12-13-14-15).
604W/17
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2010
Maintien à domicile, comptabilité : bordereaux de recettes (de 1 à 40).
616W/39
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2010
Projet de développement de la société coopérative du restaurant le Relais, relations avec les partenaires : rapports d'activités et financiers, plans de financement, convention de financement, comptes rendus de réunions, statuts de l'association, correspondance.
683W/41
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2010-2013
Budget primitif, préparation : notes des services, correspondance.
622W/152
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2010
Dossiers médicaux n° 3376-3423.
760W/39
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2010-2019
Personnel communal : dossiers administratifs (MALL à MAU).
726W/44
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2010-2017
Conseils municipaux : compte rendus (15 avril 2010-16 décembre 2010). Recueils des actes administratifs (2010).
765W/21
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2010
Commissions des marchés forains : comptes rendus, correspondance.
679W/4
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2010-2012
Dossiers médicaux n° 90325-90683.
760W/593
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2010-2019
Déclarations d'intention d'aliéner : dossiers non suivis de préemption n° 10-146 à 10-189.
623W/4
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2010
Listes nominatives annuelles des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA).
741W/35
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2010-2017
Conseil municipal du 25/11/10 : dossiers de séance Affaires financières (n°01-02-03-04-05-06-07-08), Habitat (n°11-12-13), Aménagement (n°14), Urbanisme (n°16-17-18-19-20-21-22-23), Politique de la ville (n°24), Commerce (n°25), Éducation (n°29), Enfance (n°30), Affaires culturelles (n°31-33-35), Jeunesse (n°36).
604W/29
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2010
Décisions : n°01 au n°45.
604W/42
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2010