Toutes les ressources 74 461 résultats (5ms)
825W/5
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2022
Attribution de bureaux à la Maison des associations et à la maison de quartier des Courtillières, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activité.
825W/8
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2022
64 rue Jules-Auffret. - Construction d'un immeuble de deux logements, modification de façades et création d'un local poubelles et d'un abri de jardin : permis de construire PC 19B0025/1.
828W/26/5
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2022
permis de construire
Département Patrimoine bâti et cadre de vie : chrono de correspondance départ.
823W/7
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décembre 2021
Département Patrimoine bâti et cadre de vie : chrono de correspondance départ.
823W/6
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octobre 2021-novembre 2021
Département Patrimoine bâti et cadre de vie : chrono de correspondance départ.
823W/5
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août 2021-septembre 2021
Département Patrimoine bâti et cadre de vie : chrono de correspondance départ.
823W/4
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juin 2021-juillet 2021
Département Patrimoine, cadre de vie et démocratie locale : chrono de correspondance départ.
823W/3
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avril 2021-mai 2021
Département Patrimoine, cadre de vie et démocratie locale : chrono de correspondance départ.
823W/2
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mars 2021
Permissions de voirie n° 21-035 à 21-053.
823W/19
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2021
Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). - Construction du centre d'hébergement informatique [datacenter] Campus data centre PAR8 par Interxion à la Courneuve, autorisation environnementale : étude hydrogéologique, rapport du gestionnaire du réseau public d'électricité, étude de gestion des eaux pluviales, dossier de déclaration, analyse du risque foudre, annexes (février 2021).
803W/3
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-97 à 21-126.
820W/4
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2021
Conseil municipal du 14 avril 2021, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Habitat et logement (n° 20), Éducation et loisirs éducatifs (n° 21-23), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n° 24-25), Cadre de vie et démocratie locale (n° 26), Espaces publics (n° 27), Gestion de proximité et commerces (n° 28-30), Direction générale des services (n° 31-33), décisions (n° 34)).
832W/10
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2021
Conseil municipal du 15 décembre 2021, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n° 1), Finances (n° 2-6), Ressources humaines (n° 7-10), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 11-12), Relations avec les usagers (n° 13), Santé (n° 14-15), Petite enfance et familles (n° 16-17), Jeunesse et sports (n° 18), Éducation et loisirs (n° 19-22), Action culturelle et patrimoine (n° 23), Vie des quartiers et participation citoyenne (n° 24-25), Prévention et tranquillité publique (n° 26-29), Espaces publics (n° 30-32), Gestion de proximité et commerce (n° 33-34)).
832W/16
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2021
Construction de la ligne 15 est du métro Grand Paris Express, enquête publique : étude d'impact partie présentation du projet (pièce G2), partie résumé non technique (pièce G4) et partie annexe schéma de gestion et de valorisation des déblais (pièce G5).
823W/48
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2021