Toutes les ressources 74 461 résultats (5ms)
837W/3/3
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2020
certificat d'urbanisme
68 avenue du Général-Leclerc, restructuration du showroom Citroën : déclaration préalable DP 20B0135.
822W/10/6
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2020-2022
déclaration préalable
Personnes sans domicile ni résidence fixes, demande de rattachement à une commune : formulaires de demande d'élection de domicile, fiches de synthèse, évaluations sociales, contrats d'engagement, attestations d'élection de domicile, notifications de radiation, correspondance (février-mars et juin-juillet 2020).
833W/14
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2020
Arrêtés municipaux n° 061-300 (hors arrêtés du personnel).
806W/30
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2020
Permissions de voirie n° 20-100 à 20-155.
823W/16
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2020
33 avenue du Général-Leclerc, ravalement de façade : déclaration préalable DP 20B0012.
822W/10/4
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2020
déclaration préalable
Dépenses de fonctionnement de la Ville. - Régies d'avances : bordereaux n° 1525-1737.
821W/100
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2020
Pièces annexes à l'état civil : déclarations de décès (n° 91-170). Autorisations de transports de corps, de crémations, de dons du corps à la médecine et de soins de conservation pour des personnes décédées à Pantin : formulaires des pompes funèbres.
798W/24
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2020
28 rue François-Arago, démolition de quatre boxes de stationnement : permis de démolir PD 20B0010.
837W/1/11
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2020-2021
permis de démolir
Avenue Jean-Lolive, modification d'une voie existante dans le cadre du projet Tzen 3 : permis d'aménager PA 20B0001.
837W/3/1
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2020-2021
permis d'aménager
1 rue Étienne-Marcel, remplacement de toiture à l'identique : déclaration préalable DP 20B0074.
822W/8/5
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2020
déclaration préalable
31 rue Sainte-Marguerite, pose de trois fenêtres de toit : déclaration préalable DP 20B0042.
822W/22/9
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2020-2021
déclaration préalable
Aide sociale facultative. - Aides financières communales accordées par la commission du Fonds solidarité énergie (FSE) : bordereaux de décision.
833W/5
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2020-2021
6 rue Victor-Hugo, remplacement de porte d'entrée à l'identique : déclaration préalable DP 20B0095.
822W/23/10
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2020
déclaration préalable
26 rue Hoche, changement de destination de bureau en habitation et modification des façades : permis de construire PC 20B0026.
828W/19/1
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2020-2021
permis de construire