Toutes les ressources 74 461 résultats (24ms)
580W/2/7
,
07/01/2010-11/03/2010
déclaration préalable
Commission de révision des listes électorales (bureaux de vote 12 à 23) : tableaux, liste générale.
599W/67
,
07/01/2010
Personnel de la Caisse des écoles : registre des arrêtés (de 1 à 499).
603W/63
,
07/01/2010-26/11/2010
Commission de révision des listes électorales (bureaux de vote 1 à 11) : tableaux, liste générale.
599W/66
,
07/01/2010
Contrats 2010 : n°001 au n°034.
585W/47
,
12/01/2010-08/03/2010
Personnel du Centre communal d'action sociale (CCAS) : registre des arrêtés (de 1 à 173).
603W/62
,
15/01/2010-30/12/2010
7 rue Hoche : permis de construire PC 10B0001.
615W/28/3
,
15/01/2010-07/04/2011
permis de construire
9 rue Marie-Thérèse : permis de construire PC 10B0002.
591W/61/6
,
18/01/2010-16/09/2010
permis de construire
12 rue Saint-Louis : déclaration préalable de travaux DP 10B0002.
580W/13/5
,
19/01/2010-10/03/2010
déclaration préalable
Conseil d'administration des 19 janvier 2010, 16 mars 2010 et 13 avril 2010 : extrait du registre des délibérations, convocations, comptes rendus, listes des présents, pouvoirs, notes.
616W/20
,
19/01/2010-13/04/2010
36 rue Kléber : déclaration préalable de travaux DP 10B0003.
580W/9/5
,
22/01/2010-25/03/2010
déclaration préalable
1-27 rue du Pré-Saint-Gervais : déclaration préalable de travaux DP 10B0005.
580W/12/1
,
26/01/2010-01/04/2010
déclaration préalable
21-29 rue Candale et 16-24 rue des Pommiers, changement de destination d'une partie de logement en bureaux : déclaration préalable de travaux DP 10B0004.
580W/2/8
,
28/01/2010-10/03/2010
déclaration préalable
Rue du Chemin-de-Fer : permis de construire PC 10B0003.
591W/49/3
,
29/01/2010-09/08/2010
permis de construire
26 rue Candale, pose de deux fenêtres de toit et restauration de la façade d'une annexe : déclaration préalable de travaux DP 10B0006.
580W/2/4
,
08/02/2010-12/04/2010
déclaration préalable