Toutes les ressources 74 461 résultats (23ms)
600W/17
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2009
Dossiers médicaux n° 34546-34602.
760W/283
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2009-2019
Prévention des risques de mouvements de terrain au Petit-Pantin, parcelles privées et domaine public : rapport d'études, études microgravimétriques et géotechniques.
628W/12
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2009-2010
Immeuble sis 38 rue Cartier-Bresson, dossier d'acquisition à un particulier n° 09-397 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/8/4
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2009
Immeuble sis 20 rue Honoré, dossier d'acquisition à un particulier n° 09-400 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/16/3
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2009
Dossiers médicaux n° 37855-37995.
760W/324
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2009-2019
Dossiers médicaux n° 9175-9230.
760W/130
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2009-2019
Dépenses d'investissement de la ville : factures (de Monnaie services à Quercy).
602W/121
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2009
Projet de tram T3. - Travaux : comptes rendus, courriers, présentations, notes.
662W/12
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2009-2010
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 09-671 à 09-720.
594W/34
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2009
Marché bio, organisation : liste des exposants, questionnaire aux exposants, fiches des inscriptions, notes, comptes rendus, communication, bilan.
641W/32
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2009-2011
Quartier nord : dossiers sociaux (BIC à BOU).
645W/6
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2009-2011
Pantin métiers d'art. - Accompagnement post-création d'entreprise, marché à procédure adaptée : offre retenue société Boutiques de gestion. Rénovation des douches et sanitaires de la salle de musculation du stade Sadi-Carnot, marché à procédure adaptée : offres retenues sociétés Oliveira, EPCCM.
634W/90
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2009
Dossiers médicaux n° 27227-27293.
760W/234
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2009-2019
Réforme. - Groupe 5, entretien : compte rendu.
627W/3
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2009