Toutes les ressources 74 461 résultats (26ms)
634W/189
,
2009
Conseil municipal du 15/12/09 : convocation et ordre du jour, ordre du jour des commissions, note de synthèse générale, procès-verbal des délibération, note et projet de délibération modifiés (n°06-18-23), annexe à la note (n°24), note de synthèse complémentaire (n°22A-22B-22C-22D), erratum concernant le rapport des administrateurs de la SEMIP, décision modificative (n°2, n°10), pouvoirs, pièces déposées sur table (n°29-30). Bureau municipal du 01/12/09 : convocation, projet d'ordre du jour, ordre du jour des commissions, projet de note de synthèse, projet de procès-verbal des délibérations, pièces déposées sur table (décision modificative n°2), budget ville (n°14-27-28), notes (n°16-17-21-24), point sur le site internet, documents à la consultation des élus, circulaire n°2009-35 de SIPPEREC (Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris), rapport d'activité 2008 de SIPPEREC, rapport d'activité 2008, Sitom93 (Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères de la Seine Saint-Denis). Commission du 08/12/09 : convocation et ordre du jour, relevé de décisions des commissions (1-2-3-4), correspondance, compte rendu de la séance du conseil municipal du 15/12/09.
595W/12
,
2009
Salon des métiers d'art, préparation : demandes de financement, coupures de presse, plan de communication presse, demandes d'inscription des exposants, questionnaires d'évaluation, correspondance.
683W/21
,
2009
Manifestations, organisation technique (Fête de le Ville, Petit à Pantin, patinoire, péniche) : correspondance, projets.
610W/38
,
2009
Permissions de voirie N° 3140 à 3181.
610W/46
,
2009-2010
Dossiers médicaux n° 4386-4401.
760W/54
,
2009-2019
Dossiers médicaux n° 11552-11699.
760W/156
,
2009-2019
Dossiers médicaux n° 78458-78665.
760W/543
,
2009-2019
Dossiers médicaux n° 40052-40146.
760W/345
,
2009-2019
Dossiers médicaux n° 903-1055.
760W/11
,
2009-2019
Dossiers médicaux n° 161-222.
760W/4
,
2009-2019
Dossiers médicaux n° 83552-83769.
760W/566
,
2009-2019
Dossiers dentaires n° 6216-6429.
760W/798
,
2009-2019
Dossiers médicaux n° 36425-36518.
760W/309
,
2009-2019
Dossiers médicaux de gynécologie (de LEN à MAV).
625W/13
,
2009-2012