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610W/40
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2009
Aménagement du gymnase rue Édouard-Renard, appel d'offres ouvert : offre retenue société Geneton ; coordination sécurité et protection de la santé ; contrôle technique ; maîtrise d’œuvre.
634W/196
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2009
11-13 rue Cartier-Bresson. - Humidité, moisissures et présence de plomb : correspondance (2009). Nuisances sonores : correspondance (2009). Présence de plomb dans les parties communes : correspondance (2011). Infiltrations d'eau en provenance d'un logement squatté : procès-verbal de constat, photographies, correspondance (2011). Dégât des eaux : correspondance (2011-2012). Interdiction de percevoir des loyers en raison d'un arrêté de péril imminent et évacuation des habitants en danger : signalement d'insalubrité, procès-verbal de constat, récapitulatif des loyers pratiqués, notifications, correspondance (2011-2013, 2015). Jets de détritus au 24 rue Gabrielle-Josserand : correspondance (2012). Humidité, non-conformité de l'installation électrique et sur-occupation : signalement d'insalubrité, procès-verbal de constat, correspondance (2012). Problème d'étanchéité des installations sanitaires, fuite de chauffe-eau et présence de plomb : signalement d'insalubrité, procès-verbal de constat, correspondance (2012-2013). Dégâts des eaux : procès-verbal de constat, photographies, correspondance (2014). Humidité, vétusté de l'installation électrique et fuite du ballon d'eau chaude (2014-2015). Non-conformité de l'installation électrique : procès-verbal de constat, photographies, diagnostic du risque d'intoxication par le plomb, correspondance (2015-2016). Humidité, sur-occupation et présence de rats : procès-verbal de constat, correspondance (2016). Humidité, vétusté des fenêtres, non-conformité de l'installation électrique et du tuyau d'alimentation en gaz : signalement d'insalubrité, procès-verbal de constat, correspondance (2018).
816W/11
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2009-2018
725W
725W/1-168
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2009-2017
Aménagement du gymnase rue Édouard-Renard, appel d'offres ouvert : offre retenue société Geneton.
634W/194
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2009
Groupe scolaire Joliot-Curie, restructuration partielle. - Avant-projet définitif : pièces graphiques.
730W/41
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2009
Dossiers médicaux n° 28244-28360.
760W/239
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2009-2019
Conseil municipal du 10/02/09 : dossiers de séance Affaires Financières, Aménagement.
585W/18
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2009
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 09-031 à 09-080.
594W/20
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2009
Dossiers médicaux n° 51436-51675.
760W/409
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2009-2019
Conseil municipal : registre des délibérations (15 décembre 2009-20 mai 2010).
733W/35
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2009-2010
Dossiers médicaux n° 41236-41323.
760W/353
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2009-2019
49, rue du Pré-Saint-Gervais, péril sur le mur et le pignon : constat, expertise, arrêté.
631W/59
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2009-2011
Dossiers médicaux n° 2411-2452.
760W/28
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2009-2019
Parc Stalingrad, requalification. - Phase projet : pièces écrites, plans.
730W/89
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2009