Toutes les ressources 74 461 résultats (23ms)

Bureau municipal du 08/09/09 : ordre du jour, convocation, projet de note de synthèse, projet de procès-verbal des délibérations. Commissions du 15/09/09 : ordre du jour, convocations, procès-verbaux des 4 commissions. Conseil municipal du 22/09/09 : convocation et ordre du jour, votes, pouvoirs, notes modifiées déposées sur tables (n°04-13-21-28-32-33-34-43), compte rendu annuel du CRACL 2008 (Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale), comptes rendus des séances du conseil municipal des 23/06/09, 22/09/09, 29/09/09, 20/10/09, 26/11/09.

595W/2 , 2009  

Comité de direction générale (CODG), réunions : ordres du jour, relevés de décision, comptes rendus, notes, pièces annexes, correspondance (septembre 2009-juin 2015). Réunion de directeurs du 24 mars 2011 : ordre du jour, notes. Réunions de direction générale - secteur Aménagement et politique de la ville : ordres du jour, notes, pièces annexes (janvier 2005-mai 2005). Comité de direction du département Développement urbain durable (CODIR DUD), réunions : ordres du jour, relevés de décision, comptes rendus, notes, pièces annexes, extraits des agendas des directeurs (mars 2010-septembre 2010).

712W/2 , 2009-2015