Toutes les ressources 74 461 résultats (23ms)
595W/2
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2009
Dossiers médicaux n° 20571-21004.
760W/200
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2009-2019
Conseil municipal du 17/03/09 : dossiers de séance Affaires Financières, Aménagement, Développement Économique, Prévention Sécurité.
585W/23
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2009
Comité de direction générale (CODG), réunions : ordres du jour, relevés de décision, comptes rendus, notes, pièces annexes, correspondance (septembre 2009-juin 2015). Réunion de directeurs du 24 mars 2011 : ordre du jour, notes. Réunions de direction générale - secteur Aménagement et politique de la ville : ordres du jour, notes, pièces annexes (janvier 2005-mai 2005). Comité de direction du département Développement urbain durable (CODIR DUD), réunions : ordres du jour, relevés de décision, comptes rendus, notes, pièces annexes, extraits des agendas des directeurs (mars 2010-septembre 2010).
712W/2
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2009-2015
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 09-231 à 09-280.
594W/24
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2009
Dossiers médicaux n° 28244-28360.
760W/239
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2009-2019
Immeuble sis 20 rue Honoré, dossier d'acquisition à un particulier n° 09-401 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/17/2
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2009
Dossiers médicaux n° 42798-42922.
760W/362
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2009-2019
Groupe scolaire Jean-Jaurès, restructuration : dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots menuiseries et ascenseur.
730W/59
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2009-2011
Dossiers médicaux n° 5358-5387.
760W/82
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2009-2019
Assurances. - SMACL, dommages aux biens : dossiers n° 15-001 à 15-006. Flotte automobile : contrat pour 2009-2012.
733W/2
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2009-2015
Dossiers médicaux n° 54850-54962.
760W/428
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2009-2019
Dossiers médicaux n° 34688-34746.
760W/285
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2009-2019
Dossiers médicaux n° 67109-67345.
760W/491
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2009-2019
Dossiers dentaires n° 1730-1830.
760W/761
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2009-2019