Toutes les ressources 74 461 résultats (24ms)
726W/36
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2009-2017
Animations et activités de la maison de quartier des Quatre-Chemins, organisation et suivi : fiches action, budgets prévisionnels, comptes rendus de réunions, supports de communication, listes des participants, fiches d'évaluation des actions, bilans, correspondance.
739W/4
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2009-2010
Locaux des artisans du pôle des métiers d'art (Maison Revel), gestion par le bailleur Epareca : tableaux récapitulatifs des loyers des artisans, factures, diagnostic du pôle, notes de présentation des ateliers, bail, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunions, convention locative, avenants à la convention, correspondance.
683W/6
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2009-2011
Bureau municipal du 03/03/09: ordre du jour, convocation, notes. Commissions du 10/03/09 : convocation. Conseil municipal du 17/03/09 : dossier de séance, procès-verbal, compte rendu.
585W/22
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2009
Dossiers dentaires n° 24452-24859.
760W/866
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2009-2019
Personnel communal : dossiers de bénéficiaires de l'allocation d'aide au retour à l'emploi (GUI à KAR).
688W/89
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2009-2015
Composition urbaine et prescriptions architecturales urbaines paysagères, marché n° 09am016 : offre retenue de la société Trevelo et Viger Kohler. Mission de gestion immobilière transitoire liée à la résorption de l'habitat indigne à Pantin, marché n° 09am014 : offre retenue de la société Lamy. Mission d'évaluation du contrat urbain de cohésion sociale (CUCS), marché à procédure adaptée n° 09am081 : offre retenue de la société Fors, pièces de la procédure.
764W/18
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2009-2010
Conseil municipal du 10 février 2009, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Politique de la ville (n° 24-25), Affaires diverses (n° 47)). Conseil municipal du 19 mai 2009, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Aménagement (n° 5)). Conseil municipal du 23 juin 2009, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Affaires culturelles (n° 24-25, 29)). Conseil municipal du 20 octobre 2009, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Développement économique, commerce et emploi (n° 6)). Conseil municipal du 26 novembre 2009, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Affaires culturelles (n°10), Ressources humaines (n° 32)). Conseil municipal du 15 décembre 2009, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Développement économique (n° 27)).
698W/20
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2009
Dossiers médicaux n° 9555-9652.
760W/136
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2009-2019
Aides facultatives, cartes améthyste : liste des bénéficiaires.
616W/3
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2009-2011
Immeuble sis 38 rue Cartier-Bresson, dossier d'acquisition à un particulier n° 09-413 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/6/3
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2009
Conseil municipal : registre des délibérations (19 mai-26 novembre 2009).
733W/34
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2009
Dossiers médicaux n° 34943-34988.
760W/289
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2009-2019
Dossiers médicaux n° 36685-36756.
760W/312
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2009-2019
Groupe scolaire Jean-Jaurès, restructuration : dossier des ouvrages exécutés (DOE) du lot entretien rénovation maçonnerie et cloisons.
730W/56
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2009-2010