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Composition urbaine et prescriptions architecturales urbaines paysagères, marché n° 09am016 : offre retenue de la société Trevelo et Viger Kohler. Mission de gestion immobilière transitoire liée à la résorption de l'habitat indigne à Pantin, marché n° 09am014 : offre retenue de la société Lamy. Mission d'évaluation du contrat urbain de cohésion sociale (CUCS), marché à procédure adaptée n° 09am081 : offre retenue de la société Fors, pièces de la procédure.

764W/18 , 2009-2010  

Conseil municipal du 10 février 2009, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Politique de la ville (n° 24-25), Affaires diverses (n° 47)). Conseil municipal du 19 mai 2009, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Aménagement (n° 5)). Conseil municipal du 23 juin 2009, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Affaires culturelles (n° 24-25, 29)). Conseil municipal du 20 octobre 2009, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Développement économique, commerce et emploi (n° 6)). Conseil municipal du 26 novembre 2009, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Affaires culturelles (n°10), Ressources humaines (n° 32)). Conseil municipal du 15 décembre 2009, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Développement économique (n° 27)).

698W/20 , 2009