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BIBH/ENT/034
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56, Volume 2 : les mutations de l'exploitation agricole et l'essor de l'activité plâtrière, 1836-1882
Communication interne : affiche date conseil municipal, fonds d'affiche « service minimum d'accueil », demandes de rendez-vous, fonds d'affiche Infos mairie, invitations médaillés du travail, enveloppes élections CASC et commission paritaire, carte félicitations naissance, brochures évaluation interne, chéquiers absences syndicales, réception Journée de la femme.
680W/29
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2008-2010
Dossiers médicaux n° 4077-4106.
760W/45
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2008-2016
Vie des quartiers et démocratie locale. - Maison de quartiers Petit-Pantin et Haut-Pantin, Quatre-Chemins, Courtillières : affiches et flyers. Salon des associations : affiches, programmes, flyers, badges, invitations, signalétique. Regards croisés : affiche, programme. Conseils de quartiers 2010, réunions, appel à projet et renouvellement d'instance : flyers, carnet, affiche, fiche. Semaine de l'abolition de l'esclavage : flyer, affiche.
680W/30
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2008-2011
Prestation pantinoise pour l’emploi d’une assistante maternelle (PPEAM). - Dossiers de bénéficiaires en M : attestations de l’employeur de versement d’indemnité de frais de garde d’enfant, décompte des cotisations, fiches de paie, pièces justificatives.
722W/9
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2008
Dépenses d'investissement de la ville : factures de BARRE GILLES à BRICOMARCHÉ CLEMATO.
601W/116
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2008
Exposition d'inauguration du pôle des métiers d'art (Maison Revel), volet artisans d'art.
683W/48
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2008
Conseil municipal du 01/07/08 : dossiers de séance VII Développement Économique, VIII Santé Social, IX Emploi et Formation, XI Affaires Techniques, XII Éducation Culture - Sport, XIII Personnel, XIV Affaires Diverses (B), XV Information.
585W/3
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2008
18, rue du Congo, consorts Delon : notes, avis de France domaine, comptes rendus, planning de procédure d'expropriation, mémoire, plan de saisine des domaines. Travaux d'aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC), consultation Ouest pour la mission de coordinateur en sécurité et protection de la santé : correspondance, lettre de candidature, déclarations, attestations, extrait Kbis, notes, acte d'engagement, cahier des charges, décomposition du prix global et forfaitaire. Aménagement des espaces publics, référé : correspondance ; fourniture et branchement d'un transformateur de deuxième phase : correspondance, lettre de commande, ordres de service, déclaration d'un sous-traitant ; avant-projet : notice architecturale, notice technique, notice de présentation de l'estimation, planning, notes, correspondance, plan de situation, plan de sol, plan général, plan technique, plan de nivellement, plan d'implantation du marché, coupes, plans de détails, schémas, plan de sol, références, plan des plantations, plan d'éclairage, plan de ventilation.
649W/68
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2008-2014
Dépenses de fonctionnement de la ville. - Intermittents du spectacle, rémunération : factures (M-Z).
601W/103
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2008
Dossiers scolaires de DA à DED.
196Z/70
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2008-2015
Dépenses d'investissement de la ville : factures de BRIGAUD à CYBER NETWORKS.
601W/117
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2008
Mission de géomètre RN3 avenue Jean-Lolive, parvis et marché de l'Église, marché à procédure adaptée : offre retenue société Stau. Mission d’ingénierie géotechnique au stade Charles-Auray, marché à procédure adaptée : offre retenue société Technosol. Élaboration d'un plan de prévention du bruit dans l'environnement et d'un plan municipal de lutte contre le bruit, marché à procédure adaptée : offre retenue société Acoustique et conseil.
634W/179
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2008
Prévention des risques de mouvements de terrain. - Voies Rouget-de-Lisle, Denis-Papin, Anatole-France, Cécile-Faguet, Guillaume-Tell et Lépine, école Jacqueline-Quatremaire et stade Marcel-Cerdan : études de sols.
682W/9
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2008-2014
Dossiers médicaux n° 6092-6122.
760W/99
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2008-2019