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777W/3/2
,
2018
déclaration préalable
1 rue du Docteur-Pellat : déclaration de travaux DT 05B0066.
503W/8/17
,
2005
déclaration de travaux
1 rue du Docteur-Pellat : déclaration de travaux DT 97B0042.
323W/24/1
,
1997
déclaration de travaux
1 rue du Docteur-Pellat, modification de clôture et mise en place d'un garde-corps en terrasse : déclaration de travaux DT 06B0074.
521W/3/6
,
09/10/2006-19/12/2006
Déclaration de travaux
1 rue du Général-Compans : déclaration préalable DP 16B0091.
743W/11/7
,
05/09/2016-08/01/2017
déclaration préalable
1 rue du Onze-Novembre-1918 [ancienne impasse Pottier] et 5 rue Jules-Auffret [ancienne rue du Centre], agrandissement du cinéma : permis de construire.
21W/29/1, 4Fi/1862, 4Fi/1863
,
1920
permis de construire
1 rue du Pré-Saint-Gervais : déclaration de travaux DT 07B0010.
521W/11/3
,
08/02/2007-14/03/2007
Déclaration de travaux
1 rue du Pré-Saint-Gervais : déclaration de travaux DT 07B0046.
521W/11/4
,
14/06/2007-23/07/2007
Déclaration de travaux
1 rue du Pré-Saint-Gervais, aménagement de bureaux : permis de construire PC 05B0026.
503W/25/1
,
2005-2006
permis de construire
1 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, rénovation d'une devanture commerciale : déclaration préalable de travaux DP 15B0027.
692W/12/1
,
23/04/2015-19/06/2015
déclaration préalable
1 rue Florian et 40 rue Hoche : permis de construire.
21W/11/28, 4Fi/1070
,
1907
permis de construire
1 rue Florian, transformation d'un local commercial vide en salle à manger : permis de construire PC 78B0111.
129W/25/1
,
1978-1979
permis de construire
1 rue Gabrielle-Josserand, infiltrations : arrêté de péril non imminent, arrêté de levée de péril, correspondance (2005, 2008). 31 bis avenue du Général-Leclerc, humidité et présence d'insectes : photographies, extrait de dossier médical, correspondance (2013, 2015-2016). 68-70 avenue du Général-Leclerc et 48 rue Auger, effondrement de mur mitoyen : procès-verbal de constat, photographies, requête auprès du tribunal administratif, rapport d'expertise, arrêté de péril imminent, arrêté préfectoral, arrêté de levée de péril imminent, correspondance (2011). 82 avenue du Général-Leclerc, nuisances sonores et encombrement de caves : correspondance (2013-2014). 84-88 avenue du Général-Leclerc, mur de façade fissuré : photographies, correspondance (2016). 128 avenue du Général-Leclerc, infiltrations : arrêté de péril non imminent, arrêté de levée de péril (2005, 2007). 164 avenue du Général-Leclerc, humidité : signalement d'insalubrité, procès-verbal de constat, diagnostic du risque d'intoxication au plomb, ordonnance, correspondance (2012-2013, 2015-2016) ; humidité et infiltrations : procès-verbal de constat, requête auprès du tribunal administratif, ordonnance, rapport d'expertise, arrêté de péril imminent, correspondance (2015). 166 avenue du Général-Leclerc, humidité et présence de punaises et de rats : signalement d'insalubrité, correspondance (2016). 196 avenue du Général-Leclerc, risque d'effondrement de plafond : arrêté de péril non imminent, arrêté de levée de péril (2006, 2008). 198 avenue du Général-Leclerc, effondrement du plancher : arrêté de péril non imminent, arrêté de péril imminent (1996, 2006). 9 rue Gutenberg, insalubrité générale : arrêté municipal de sécurité (2013). 23 rue Hoche, nuisances olfactives et présence de nuisibles : photographies, correspondance (2016). 30 rue Hoche, nuisances sonores : photographies, correspondance (2016). 36 bis rue Hoche, nuisances olfactives et présence de nuisibles : correspondance (2014) ; présence de punaises : correspondance (2016). 52 rue Hoche, présence de rats : rapport d'enquête, correspondance (2014, 2016).
816W/27
,
1996-2016
1 rue Gambetta : permis de construire PC 89B2617.
191W/13/1
,
1989-1990
permis de construire
1 rue Gambetta : permis de construire.
43W/57/2
,
1969
permis de construire