Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
580W/1/4
,
25/05/2010-10/07/2010
déclaration préalable
1 avenue des Bretagnes : déclaration préalable de travaux DP 13B0024.
652W/4/1
,
21/02/2013-24/04/2013
déclaration préalable
1 avenue Édouard-Vaillant : permis de construire.
43W/46/1
,
1972
permis de construire
1 avenue Édouard-Vaillant : permis de démolir PD 95B0010.
323W/9/2
,
1995
permis de démolir
1 avenue Édouard-Vaillant, dégradation de l'immeuble appartenant à la commune de Pantin : correspondance, photographies , délibération du conseil municipal du 7/03/1995 (1995-2007). 2 avenue Édouard-Vaillant, contrôle sanitaire du restaurant et nuisances sonores : arrêtés préfectoraux de mise en demeure, correspondance (2002-2013). 6 avenue Édouard-Vaillant, enquêtes relatives à l'insalubrité de logements : signalements, procès-verbaux, correspondance (2003-2007). 11 avenue Édouard-Vaillant, suivi sanitaire de l'immeuble : certificat d'hygiène, notes, correspondance (2000-2014). 14 avenue Édouard-Vaillant, surveillance d'une installation classée pour la protection de l'environnement : arrêté préfectoral (1995-1997). 24 avenue Édouard-Vaillant, enquêtes relatives à l'insalubrité de logements : signalements, procès-verbaux, correspondance (1998-2011). 26 avenue Édouard-Vaillant, contrôle sanitaire de l'hôtel : procès-verbal de constat, correspondance (1995-2013). 34 avenue Édouard-Vaillant, enquête relative à une procédure de péril et inclinaison d'un mur sur une parcelle communale : signalement, procès-verbal (2004). 34 bis avenue Édouard-Vaillant, enquête relative à l'insalubrité de logements et à des nuisances : signalement, correspondance (2007-2010). 36 avenue Édouard-Vaillant, enquêtes relatives à l'insalubrité de logements : signalements, procès-verbaux, correspondance (2004). 40 avenue Édouard-Vaillant, enquêtes relatives à l'insalubrité de logements et nuisances : signalement, correspondance (1992-2011). 46 avenue Édouard-Vaillant, signalement d'odeurs dans l'école élémentaire : compte-rendu de visite de la commission communale de sécurité, correspondance (2005-2011). 47 avenue Édouard-Vaillant, suivi sanitaire de l'immeuble : correspondance (1993, 2014). 48 rue Toffier-Decaux, enquêtes relatives à l'insalubrité de logements et à des nuisances : signalement, déclaration d'intention d'aliéner, procès-verbaux, correspondance (2001-2010).
771W/15
,
1992-2014
1 avenue Édouard-Vaillant, transformation et aménagement du café-tabac de la Mairie : permis de construire.
21W/10/1, 4Fi/986/1, 4Fi/986/2
,
1938-1939
permis de construire
1 avenue du Cimetière-Parisien : permis de construire.
21W/6/23, 4Fi/848/1, 4Fi/848/2, 4Fi/848/3, 4Fi/848/4
,
1931
permis de construire
1 avenue du Cimetière-Parisien, création d'une mezzanine dans un hangar : permis de construire PC 19B0018.
828W/10/2
,
2019
permis de construire
1 avenue du Cimetière-Parisien, création d'une mezzanine dans un hangar : permis de construire PC 19B0044.
828W/10/3
,
2019
permis de construire
1 bis avenue des Bretagnes : permis de construire PC 94B0016.
271W/18/3
,
1994
permis de construire
1 bis impasse des Sept-Arpents, installation d'un générateur photovoltaïque en toiture : déclaration préalable DP 19B0103.
822W/22/12
,
2019-2020
déclaration préalable
1 bis rue Jules-Jaslin : déclaration de travaux DT 04B0060.
503W/21/14
,
2004
déclaration de travaux
1 bis rue Jules-Jaslin, réfection d'une toiture : déclaration de travaux DT 91B2892.
191W/16/12
,
1991
déclaration de travaux
1 et 3, passage Privé. - Construction de 255 appartements, projet : plans du sous-sol, du rez-de-chaussée, de l'étage courant et des terrasses.
4FI/2897/15, 43W/109
,
25 juin 1955
Échelle 1/100e
1 impasse d'Aubervilliers : permis de démolir PD 95B0003.
323W/14/12
,
1995
permis de démolir