Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (18ms)
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27 juin 1967
Registre des délibérations. - Fourniture des costumes et tenues du personnel en 1967, marché de gré à gré Tomy (page 104).
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27 octobre 1967
Registre des délibérations. - Établissement de chaussées au stade Charles-Auray (page 134).
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9 février 1968
Registre des délibérations. - Centre médical municipal des Courtillières, électricité : avenant des établissements Le Goazigo (page 117).
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11 décembre 1967
Registre des délibérations. - Livres de prix pour 1968, marché de gré à gré CDLP (page 168).
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12 juillet 1968
Registre des délibérations. - Pompes funèbres, taxes d'inhumation, de porteurs et diverses (page 119).
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11 décembre 1967
Registre des délibérations. - Fourniture de livres classiques pour l'année scolaire 1968-1969, soumission Ritter (page 168).
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12 juillet 1968
Registre des délibérations. - Élagage des plantations, marché de gré à gré Mabillon (page 94).
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27 juin 1967
Registre des délibérations. - Groupe scolaire Joliot-Curie, emprunt complémentaire de 250 000 francs (page 115).
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11 décembre 1967
Registre des délibérations. - Centre médical municipal des Courtillières, soumission Bertrand pour la maçonnerie (page 21).
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16 mai 1966
Registre des délibérations. - Personnel communal, affiliation à l'IPACTE des médecins temporaires et contractuels des dispensaires et du directeur contractuel du service municipal de la Culture (page 103).
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27 octobre 1967
Registre des délibérations. - Groupe scolaire Joliot-Curie (La Cristallerie), emprunt complémentaire de 700 000 francs (page 96).
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27 juin 1967
Registre des délibérations. - Dérogation à l'article 34 du code du travail relatif au travail dominical, avis sur une demande présentée par la société Immo-FIEP (page 124).
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11 décembre 1967
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire pour 1966 (page 51).
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23 décembre 1966
Registre des délibérations. - Approbation de marchés de gré à gré et de soumissions, dispense de soumission approuvée pour fournitures aux cantines scolaires (page 129).
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9 février 1968