Toutes les ressources 74 461 résultats (5ms)
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2021
permis de construire
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-471 à 21-500.
820W/14
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2021
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activités, budgets prévisionnels.
807W/3
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2021
Fibre optique : permissions de voirie accordées aux opérateurs de télécommunications n° 2021-001 (18 rue de la Paix), 2021-002 (1 rue de la Paix), 2021-003 (34 quai de l'Aisne), 2021-004 (16 rue Magenta), 2021-005 (26 rue Gabrielle-Josserand), 2021-006 (91 rue Cartier-Bresson), 2021-007 (24-31 chemin Latéral), 2021-008 (avenue Aimé-Césaire), 2022-001 (6 rue Auger), 2022-002 (15 rue Cartier-Bresson) et 2020-003 (16 rue Magenta).
823W/25
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2021-2022
Conseil municipal du 17 juin 2021, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Action sociale et solidaire (n° 15-16), Santé (n° 18), Éducation et loisirs (n° 19-20), Prévention et tranquillité publique (n° 21), Action culturelle et patrimoine (n° 22), Vie des quartiers et participation citoyenne (n° 23-24), Jeunesse et sports (n° 25-26), Gestion de proximité et commerce (n° 28-29), Direction générale des services (n° 30), décisions (n° 31)).
832W/12
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2021
Débits de boissons. - Créations, mutations, translations de licences IV : formulaires de demande, copies de pièces d'identité, attestations de formation.
818W/22
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2021-2022
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) d'Est Ensemble. - Modification simplifiée n° 1, projet : plans de zonage pour Montreuil, Noisy-le-Sec, Pantin et Romainville, plan de protection du patrimoine, périmètres et emplacements réservés pour mixité sociale, périmètres de stationnement, plan des orientations d'aménagement et de programmation (OAP), liste et atlas des emplacements réservés.
837W/13
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[2021]
plan local d'urbanisme intercommunal
Salons des associations 2021, organisation : fiches d'inscription, flyers, notes.
807W/11
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2021
Construction de la ligne 15 est du métro Grand Paris Express, enquête publique : étude d'impact partie impacts et mesures (pièce G3).
823W/47
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2021
32 rue Beaurepaire. - Démolition partielle, surélévation et extension d'un immeuble : permis de construire PC 21B0034.
828W/1/5
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2021
permis de construire
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-618 à 21-653.
820W/18
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-305 à 21-340.
820W/10
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-740 à 21-775.
820W/21
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2021
Construction de la ligne 15 est du métro Grand Paris Express, enquête publique : mémoire en réponse à un avis de l'Autorité environnementale (pièce J9c), avis du commissaire général à l'investissement (pièces J10a et J10b), suites données par la Société du Grand Paris aux avis du commissaire général à l'investissement et du secrétaire général pour l'investissement (pièces J11a et J11b), estimations sommaires des dépenses foncières (pièces J12a à J12c), arrêtés interpréfectoraux (pièces J13a à J13c), rapports et conclusions des commissions d'enquête des DUP et du dossier d'autorisation environnementale (pièces J14a à J14c), copie du rapport et des conclusions de la commission d'enquête.
823W/53
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-127 à 21-154.
820W/5
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2021