Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
813W/19
,
juin 2020-décembre 2020
Département Cadre de vie et démocratie locale : chrono de correspondance départ.
792W/12
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mars 2020-mai 2020
Département Cadre de vie et démocratie locale : chrono de correspondance départ.
792W/11
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février 2020
23-25 rue Victor-Hugo. - Démolition totale et construction de trois immeubles, régularisation de la mise en place d'un parking : permis de construire PC 16B0030/2.
828W/33/4
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2020-2021
permis de construire
Recueils des actes administratifs n° 3-4.
806W/36
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2020
76 rue Charles-Nodier, aménagement de combles et pose de trois fenêtres de toit : déclaration préalable DP 20B0136.
822W/5/4
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2020-2021
déclaration préalable
27 rue Magenta, changement de destination de trois remises en habitations : déclaration préalable DP 20B0033.
822W/17/12
,
2020-2022
déclaration préalable
Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 20-738 à 20-773.
809W/22
,
2020
Basket-ball. - Open Start de basket 3x3 au playground Carpentier, victoire de l'équipe Pantin 93 (Paris 13e) : photographie (juillet 2020).
215Z/20
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2020
22 avenue Jean-Lolive, extension d'un ensemble hôtelier : permis de construire PC 20B0005.
828W/22/2
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2020
permis de construire
Permissions de voirie n° 20-054 à 20-083.
823W/15
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2020
Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 20-660 à 20-699.
809W/20
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2020
Comptabilité : pièces de caisse, carnets de reçu. Clients, remboursement : justificatifs. Cartes cadeaux pour les événements familliaux (retraite et décès), remise : justificatifs, bordereaux de retrait.
831W/25
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2020
128 rue Diderot. - Démolition partielle, réhabilitation et extension d'un bâtiment en vue de la relocalisation du Centre national des arts plastiques (Cnap) et d'une partie des réserves du Mobilier national : permis de construire PC 20B0030.
828W/12
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2020-2021
permis de construire
95-97 avenue Jean-Lolive, réfection de toiture suite à un incendie : déclaration préalable DP 20B0118.
822W/14/8
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2020-2021
déclaration préalable