Toutes les ressources Pommiers (rue des) 157 résultats (2ms)
580W/11/11
,
22/04/2009-22/06/2009
déclaration préalable
42-44 rue des Pommiers : permis de construire PC 08B0005.
580W/22/1
,
08/02/2008-09/03/2009
permis de construire
4 rue des Pommiers : déclaration préalable DP 10B0086.
591W/43/6
,
12/11/2010-24/01/2011
déclaration préalable
6 rue des Pommiers : déclaration préalable DP 10B0071.
591W/43/7
,
06/08/2010-01/10/2010
déclaration préalable
6 rue des Pommiers : permis de démolir PD 10B0013.
591W/46/4
,
06/08/2010-04/11/2010
permis de démolir
36 rue des Pommiers : permis de construire PC 09B0035.
591W/63/2
,
14/10/2009-23/12/2009
permis de construire
30 rue des Pommiers : déclaration préalable de travaux DP 10B0100.
609W/29/1
,
28/12/2010-13/04/2011
déclaration préalable
30 rue des Pommiers : déclaration préalable de travaux DP 11B0093.
609W/29/2
,
07/10/2011-15/11/2011
déclaration préalable
36 rue des Pommiers : déclaration préalable de travaux DP 11B0041.
609W/29/3
,
07/04/2011-25/09/2011
déclaration préalable
31 rue des Pommiers : déclaration préalable de travaux DP 12B0011.
615W/6/7
,
27/02/2012-15/03/2012
déclaration préalable
Logements OPHLM rue des Pommiers, construction et aménagement : permis de construire.
641
,
1981
permis de construire
31-33 rue des Pommiers : déclaration préalable de travaux DP 13B0029.
652W/18/5
,
12/03/2013-24/04/2013
déclaration préalable
31-33 rue des Pommiers : déclaration préalable de travaux DP 12B0127.
652W/18/6
,
27/11/2012-07/03/2013
déclaration préalable
6 rue des Pommiers : permis de construire PC 12B0025.
668W/32/1
,
26/06/2012-03/01/2013
permis de construire
30 rue des Pommiers et 32 rue de Candale : permis de construire PC 12B0044.
668W/32/2
,
14/12/2012-27/03/2013
permis de construire