Toutes les ressources Pommiers (rue des) 157 résultats (3ms)
668W/32/1
,
26/06/2012-03/01/2013
permis de construire
46 rue des Pommiers : permis de démolir PD 90B2765.
191W/24/11
,
1990
permis de démolir
47-49 rue des Pommiers, isolation thermique par l'extérieur : déclaration préalable DP 18B0111.
777W/11/2
,
2018-2019
déclaration préalable
4 bis rue des Pommiers : permis de construire PC 99B0034.
374W/19/3
,
1999-2000
permis de construire
6 rue des Pommiers : permis de construire PC 15B0024.
743W/94/1
,
09/07/2015-07/11/2015
permis de construire
28 rue des Pommiers, création d'un conduit de cheminée et de deux sorties de gaine d'extraction : déclaration préalable de travaux DP 15B0045.
692W/35/1
,
16/06/2015-11/08/2015
déclaration préalable
36 rue des Pommiers, changement d'affectation d'une habitation en mixte bureaux et logement : déclaration préalable DP 20B0046.
822W/21/1
,
2020-2022
déclaration préalable
4 rue des Pommiers : déclaration de travaux DT 00B0001.
374W/19/1
,
2000
déclaration de travaux
16-20 rue des Pommiers, pose de deux fenêtres de toit : déclaration préalable de travaux DP 14B0039.
692W/34/8
,
25/04/2014-16/07/2014
déclaration préalable
4 bis rue des Pommiers : permis de construire PC 99B0034/1.
374W/19/4
,
2001
permis de construire
10-10 bis-12 rue des Pommiers : permis de construire PC 00B0002.
429W/41/1
,
2000
permis de construire
6 rue des Pommiers, ravalement de façade : déclaration préalable DP 19B0082.
822W/20/12
,
2019-2020
déclaration préalable
32 rue des Pommiers, surélévation : permis de construire PC 84B2052.
129W/63/11
,
1984-1986
permis de construire
38 rue des Pommiers, construction de bâtiments à usage de magasin et d'habitation : permis de construire.
21W/29/28, 4Fi/1878/1, 4Fi/1878/2
,
s.d.
permis de construire
4 rue des Pommiers : permis de construire PC 98B0018.
374W/19/2
,
1998-1999
permis de construire