Toutes les ressources 74 461 résultats (2ms)
825W/8
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2022
14 rue Pierre-Brossolette, remplacement de toiture et transformation d'un garage en extension d'habitation : permis de construire PC 22B0001.
828W/29/6
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2022
permis de construire
12 rue Vaucanson, démolition partielle et surélévation d'un immeuble : permis de construire PC 22B0012.
828W/33/2
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2022
permis de construire
Département Patrimoine bâti et cadre de vie : chrono de correspondance départ.
823W/7
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décembre 2021
Département Patrimoine bâti et cadre de vie : chrono de correspondance départ.
823W/6
,
octobre 2021-novembre 2021
Département Patrimoine bâti et cadre de vie : chrono de correspondance départ.
823W/5
,
août 2021-septembre 2021
Département Patrimoine bâti et cadre de vie : chrono de correspondance départ.
823W/4
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juin 2021-juillet 2021
Département Patrimoine, cadre de vie et démocratie locale : chrono de correspondance départ.
823W/3
,
avril 2021-mai 2021
Département Patrimoine, cadre de vie et démocratie locale : chrono de correspondance départ.
823W/2
,
mars 2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-97 à 21-126.
820W/4
,
2021
Conseil municipal du 14 avril 2021, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Habitat et logement (n° 20), Éducation et loisirs éducatifs (n° 21-23), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n° 24-25), Cadre de vie et démocratie locale (n° 26), Espaces publics (n° 27), Gestion de proximité et commerces (n° 28-30), Direction générale des services (n° 31-33), décisions (n° 34)).
832W/10
,
2021
Conseil municipal du 15 décembre 2021, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n° 1), Finances (n° 2-6), Ressources humaines (n° 7-10), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 11-12), Relations avec les usagers (n° 13), Santé (n° 14-15), Petite enfance et familles (n° 16-17), Jeunesse et sports (n° 18), Éducation et loisirs (n° 19-22), Action culturelle et patrimoine (n° 23), Vie des quartiers et participation citoyenne (n° 24-25), Prévention et tranquillité publique (n° 26-29), Espaces publics (n° 30-32), Gestion de proximité et commerce (n° 33-34)).
832W/16
,
2021
25 rue Victor-Hugo. - Démolition totale et construction de trois immeubles, modification de devanture commerciale : permis de construire PC 16B0030/3.
828W/33/5
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2021-2022
permis de construire
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-820 à 21-855.
820W/23
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2021
820W
820W/1-820W/26
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2021