Toutes les ressources 74 461 résultats (6ms)
823W/47
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-305 à 21-340.
820W/10
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2021
10 rue Jules-Auffret, surélévation d'un immeuble : permis de construire PC 21B0020.
828W/25/3
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2021
permis de construire
22 rue Beaurepaire, aménagement d'un atelier en deux maisons avec démolition des deux façades pignons nord et sud, création d'espace extérieur en rez-de-chaussée et réfection de la toiture : permis de construire PC 21B0016.
828W/1/4
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2021
permis de construire
Fibre optique : permissions de voirie accordées aux opérateurs de télécommunications n° 2021-001 (18 rue de la Paix), 2021-002 (1 rue de la Paix), 2021-003 (34 quai de l'Aisne), 2021-004 (16 rue Magenta), 2021-005 (26 rue Gabrielle-Josserand), 2021-006 (91 rue Cartier-Bresson), 2021-007 (24-31 chemin Latéral), 2021-008 (avenue Aimé-Césaire), 2022-001 (6 rue Auger), 2022-002 (15 rue Cartier-Bresson) et 2020-003 (16 rue Magenta).
823W/25
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2021-2022
Attribution de bureaux à la Maison de quartier des Courtillières, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activité.
807W/10
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-776 à 21-819.
820W/22
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2021
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 28 octobre 2021, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance (F-Z).
827W/27
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2021-2022
Conseil municipal du 7 janvier 2021, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Solidarités et proximité (n° 30), Petite enfance et familles (n° 31), Santé (n° 32-35), Développement socio-culturel (n° 36-38), Éducation et loisirs éducatifs (n° 39-44), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n° 45-48), Cadre de vie et démocratie locale (n° 49), Espaces publics (n° 51-54), Gestion de proximité (n° 55), Direction générale des services (n° 56-59), décisions (n° 60)).
832W/4
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2021
Construction de la ligne 15 est du métro Grand Paris Express, enquête publique : mémoire en réponse à un avis de l'Autorité environnementale (pièce J9c), avis du commissaire général à l'investissement (pièces J10a et J10b), suites données par la Société du Grand Paris aux avis du commissaire général à l'investissement et du secrétaire général pour l'investissement (pièces J11a et J11b), estimations sommaires des dépenses foncières (pièces J12a à J12c), arrêtés interpréfectoraux (pièces J13a à J13c), rapports et conclusions des commissions d'enquête des DUP et du dossier d'autorisation environnementale (pièces J14a à J14c), copie du rapport et des conclusions de la commission d'enquête.
823W/53
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2021
8 rue Palestro, surélévation d'un entrepôt et changement partiel de destination en bureaux et habitation : permis de construire PC 21B0040.
828W/29/5
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2021
permis de construire
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) d'Est Ensemble. - Modification simplifiée n° 1, projet : notice explicative des modifications apportées, orientations d'aménagement et de programmation (OAP) thématiques, OAP sectorielles, règlement, plans de zonage pour Est Ensemble, Bagnolet, Bobigny, Bondy, Le Pré-Saint-Gervais et Les Lilas.
837W/12
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[2021]
plan local d'urbanisme intercommunal
Conseil municipal du 7 janvier 2021, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n° 1-3), Ressources (n° 5-15), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 17-18), Développement urbain durable (n° 19-27), Solidarités et proximité (n° 28-29)).
832W/3
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2021
130-138 avenue Jean-Jaurès, construction d'une serre urbaine : permis de construire PC 21B0037.
828W/21/1
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2021-2022
permis de construire
Bureau municipal du 1er avril 2021 : convocation, ordre du jour. Commissions municipales du 12 avril 2021 : convocations, relevés de décisions. Conseil municipal du 14 avril 2021 : convocation, ordre du jour, document unique, pouvoirs, feuille de présence, feuille d'émargement, feuilles de vote.
832W/8
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2021