Toutes les ressources 74 461 résultats (24ms)
791W/6
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2008-2009
Aides pour l'accès au logement et le maintien dans les lieux : dossiers individuels.
605W/2
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01/01/2008-28/02/2008
Projet de rénovation urbaine (PRU) des Courtillières. - Aire de jeux des Fonds d’Eaubonne, aménagement : plans, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), descriptif des jeux, correspondance.
707W/11
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2008-2012
Immeuble sis 2 rue Delizy, dossier d'acquisition par voie d'expropriation à un particulier : dossier préalable à l'enquête parcellaire, dossier préalable à la déclaration d'enquête publique, avis de France domaine, délibérations, notes, comptes rendus de réunions, correspondance, plans, photographies.
737W/10/1
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2008-2013
Dossiers dentaires n° 19477-19694.
760W/842
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2008-2019
Plan général de la ville, réalisation par Decaux : arrêté de permission de voirie, plans, bons à tirer, correspondance (2009). Taxe locale sur la publicité extérieure, gestion : circulaire, plans, correspondance (2008-2009).
675W/46
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2008-2009
Relations avec les syndicats : tracts, correspondance (2009-2010). Ressources humaines, recrutement : dossiers (2010). Conflit avec les fossoyeurs : correspondance, tracts (2008-2010). Police municipale : comptes rendus de réunions, correspondance, tracts (2008). Régime indemnitaire, refonte : tableaux, statistiques, comptes rendus de réunion, copies de délibérations (2009).
596W/30
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2008-2010
Sans titre
OAP/223
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2008
photographie
Travaux de l'école du centre (Saint-Exupéry) groupe scolaire zéro énergie et démarche HQE, appel d'offres ouvert : offres retenues sociétés Rabot Dutilleul, Charpentiers de France, Stabi Ciam/Clestra, Thyssenkrupp, Le Cloarec.
634W/124
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2008
Familles des Courtillières, expulsion : correspondance, notes, articles de presse (2008). Police municipale, gestion : correspondance, rapports, charte de bon fonctionnement, compte rendu d'entretien, comptes rendus de réunions, notes (2008). Régie de quartier des Courtillières, liquidation : correspondance (2008-2009). Charte de développement Pantin-Aubervilliers, mise en place : correspondance, charte, avenant à la charte, projet de règlement intérieur du fonds d'aide au développement du commerce local (2009). Affaire du foulard islamique, gestion : correspondance, articles de presse, extraits de forums (2011). Stations du tramway T3, dénomination : correspondance (2011). Obsèques de Mme Lolive, préparation : correspondance, biographie de Jean Lolive, brouillon de discours (2011). Affaire Lascar, gestion : articles de presse, correspondance (2012). Usine de méthanisation, lutte contre l'installation : correspondance, articles de presse, notes (2012). Salariés de PSA Aulnay, attribution d'une aide : correspondance, notes (2013).
643W/3
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2008-2013
Dossiers médicaux n° 47032-47258.
760W/385
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2008-2019
Bernard Zehrfuss
BIBH/URB/101
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192
Dossiers médicaux n° 4309-4340.
760W/52
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2008-2016
Zone d’aménagement concerté (ZAC) Centre-ville. - Action foncière : arrêté de cessibilité, ordonnance d’expropriation du tribunal de grande instance de Bobigny, déclaration d’utilité publique (DUP), avis du service des Domaines, enquête parcellaire, notifications, enquête publique (2008-2010). Contentieux suite au dossier de réalisation : requêtes, mémoires en réplique, recours contre l’arrêté de cessibilité (2009-2011). Consultation sur le choix de l’aménageur : dossier de consultation des entreprises (DCE), avis d’appel public à la concurrence, proposition d’intervention de la SEMIP, délibérations, rapport d’analyse des offres, documents préparatoires au DCE, notes (2010).
713W/23
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2008-2011
Témoignage sur la bibliothèque Elsa-Triolet : extrait de l'ouvrage Troublé de l'éveil de l'écrivain et avocat Emmanuel Pierrat.
838W/9
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2008