Toutes les ressources 74 461 résultats (65ms)
642W/1
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2010-2011
Dossiers médicaux n° 50291-50475.
760W/403
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2010-2019
Relations entre la Ville et le Comité d'activités sociales et culturelles (CASC) : projet de convention, statistiques relatives aux séjours et activités du CASC en 2010, études du cabinet Arfos sur le partenariat avec la Ville (2010) et sur la gestion du CASC (2012), rapports sur les comptes du CASC au 31 décembre 2012, support de présentation de l'organisation des élections professionnelles de 2014 (2010-2014). Budget prévisionnel, élaboration : tableaux de bord financiers, demandes par département, propositions de budget, budget annexe, bilans, balance budgétaire, liste des inscriptions budgétaires (2012).
718W/2
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2010-2014
Accompagnement social lié au logement (ASLL) fin de mesures : formulaire de demande d'aide, bilan diagnostic (dossiers M à W).
676W/5
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2010-2013
Dotation vestimentaire pour le personnel de la ville, appel d'offres ouvert : offres retenues sociétés Pokee Sport Pub, Actoka, Creatop, Arc uniformes, Promo collectivités, Au Château rouge, Henri Bricout, Vandeputte, Geneco.
634W/56
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2010-2012
Registre des arrêtés du maire n° 2010/180P à 2010/355P.
733W/48
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2010
Déclarations d'intention d'aliéner : dossiers non suivis de préemption n° 10-381 à 10-410.
623W/9
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2010
Foulées pantinoises. - Édition 2011, organisation : règlement de la course, programme, plan et descriptif du parcours, résultats, correspondance.
697W/6
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2010-2011
Acquisition de véhicules pour le garage municipal, appel d´offres ouvert n° 10n0012 : offre retenue. Fourniture de carburant, appel d´offres ouvert n° 10n0007 : offre retenue.
764W/32
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2010-2012
Immeuble sis 35 rue Magenta, dossier d'acquisition à un particulier n° 10-420 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/22/6
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2010
Immeuble sis 27 rue des Sept-Arpents, dossier d'acquisition à un particulier n° 10-424 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/46/3
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2010
Biennale Déco et création d'art, préparation : dossier de presse, liste des participants, plans d'attribution des stands, marché de la campagne publicitaire, correspondance, convention avec le Centre national de la danse (CND), bilan du salon, flyers, fiches de présentation des participants, correspondance.
683W/28
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2010
Conseil municipal du 07/10/10 : dossiers de séance Affaires techniques (n°61), Affaires diverses (n°63-64-65-66-67-68-69-70-71-73-74-75-76-77-78-79-80-81), Personnel (n°82-83), Information (n°84), Voeux (n°85).
604W/26
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2010
Dossiers médicaux n° 146623-147373.
760W/741
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2010-2019
Dossiers médicaux n° 145084-145645.
760W/738
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2010-2019