Toutes les ressources 74 461 résultats (43ms)
604W/4
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2010
Conseil municipal du 20/05/10 : ordre du jour, convocation, feuilles de votes, pouvoirs, annexes. Bureau municipal du 10/05/10 : projet de note de synthèse, projet de procès-verbal des délibérations, convocation, ordre du jour, annexes. Commission du 17/05/10 : ordre du jour, relevé des décisions.
604W/12
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2010
Dossiers médicaux n° 54246-54458.
760W/424
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2010-2019
Dossiers médicaux n° 52190-52367.
760W/413
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2010-2019
Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (COR à CRO).
608W/36
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2010-2010
Conseil municipal du 20/05/10 : dossiers de séance Marché (n°20).
604W/14
,
2010
Cahiers de liaisons des séjours.
665W/14
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2010
Dossiers dentaires n° 29766-30659.
760W/880
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2010-2019
Réalisation et montage de films sur l'histoire de la ville, marché à procédure adaptée : offre retenue société Les Films du Zébu. Fourniture et pose de matériel pour les restaurants scolaires de certains établissements de la ville, marché à procédure adaptée : offre retenue société Le Cloarec. Organisation et réalisation de la biennale des métiers d'art de la ville, marché à procédure adaptée : offre retenue société Barroco. Maintenance des installations d'arrosage, marché à procédure adaptée : offre retenue société EGM. Travaux d'étanchéité de la ludothèque Scandicci et de l'école Marcel-Cachin, marché à procédure adaptée : offre retenue société Imper étanchéité. Reprise du système de recyclage ECS légionelle du multi-accueil des Courtillières, marché à procédure adaptée : offre retenue société EPCCM.
634W/154
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2010
Incisions
OAP/248
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2010
empreinte de tourbe sur papier incisé, chauffé, encré
Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (EL à EV).
608W/146
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2010
Immeuble sis 38 rue Cartier-Bresson, dossier d'acquisition à un particulier n° 10-422 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/6/4
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2010
Conseil municipal du 15/04/10 : dossiers de séance Affaires financières (n°01-02-03-04-05-06-07-08), Aménagement urbain (n°10-11-13-14-15).
604W/10
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2010
Déclarations d'intention d'aliéner : dossiers non suivis de préemption n° 10-810 à 10-850.
623W/19
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2010
Déclarations d'intention d'aliéner : dossiers non suivis de préemption n° 10-451 à 10-500.
623W/11
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2010