Toutes les ressources 74 461 résultats (29ms)
760W/111
,
2009-2019
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 09-131 à 09-180.
594W/22
,
2009
Dossiers médicaux n° 33074-33262.
760W/267
,
2009-2019
Dossiers dentaires n° 24452-24859.
760W/866
,
2009-2019
Dossiers médicaux n° 134223-134825.
760W/720
,
2009-2019
Dossiers médicaux n° 41236-41323.
760W/353
,
2009-2019
Caisse des écoles : dossiers de personnel non titulaire de C à DEB.
708W/3
,
2009-2015
Dossiers médicaux n° 24660-24809.
760W/222
,
2009-2019
Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration de la première modification : dossier de modification simplifiée à disposition du public, compte rendu du comité de pilotage, correspondance (2009-2010). Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration de la deuxième modification : dossier de seconde modification simplifiée à disposition du public, dossier d'enquête publique, correspondance (2010-2011).
781W/11
,
2009-2011
Dossiers médicaux n° 2411-2452.
760W/28
,
2009-2019
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 09-581 à 09-630.
594W/32
,
2009
Immeuble sis 38 rue Cartier-Bresson, dossier d'acquisition à un particulier n° 09-413 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/6/3
,
2009
Quartier nord : dossiers sociaux (NIE à PON).
645W/30
,
2009-2011
Rapport annuel de l'Observatoire des zones urbaines sensibles
BIBL/POP/16
,
2009
Dossiers médicaux n° 35574-35658.
760W/298
,
2009-2019