Toutes les ressources 74 461 résultats (38ms)
521W/6/13
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30/01/2007-14/03/2007
Déclaration de travaux
Bureau municipal du 1er février 2007 : ordre du jour, convocations, notes. Commissions du 8 février 2007 : convocations. Conseil municipal du 15 février 2007 : dossier de séance, procès-verbal, compte rendu.
536W/1
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30/01/2007-29/05/2007
12 rue Saint-Louis, ravalement : déclaration de travaux DT 07B0009.
521W/12/10
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31/01/2007-14/03/2007
Déclaration de travaux
Restructuration du parc Stalingrad, consultation auprès des Pantinois : réponses reçues.
758W/58
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février 2007
Conseil municipal du 27 juin 2007 : dossiers de séance (II Aménagement (G-N), III Affaires sanitaires et sociales (A-C), IV Affaires culturelles).
536W/23
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02/02/2007-04/09/2008
21 rue de la Paix : permis de construire PC 07B0005.
580W/21/1
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06/02/2007-17/07/2007
permis de construire
1 rue du Pré-Saint-Gervais : déclaration de travaux DT 07B0010.
521W/11/3
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08/02/2007-14/03/2007
Déclaration de travaux
18 rue Michelet : permis de construire PC 07B0006.
668W/30/2
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12/02/2007-14/03/2014
permis de construire
23 rue Delizy. - Locaux du service Étap' Ado, aménagement : permis de construire PC 07B0007.
565W/22/1
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12/02/2007-30/07/2007
permis de construire
23 rue Delizy : permis de démolir PD 07B0005.
565W/14/3
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12/02/2007-09/03/2007
permis de démolir
18 rue Michelet : permis de construire PC 07B0006.
580W/20/2
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12/02/2007-12/04/2007
permis de construire
Conseils municipaux du 15 février, du 21 mars et du 23 mai 2007 : cassettes audio (cf. 1AV 512 à 1AV 518).
536W/36
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15/02/2007-23/04/2007
Conseil municipal du 15 février 2007 : dossiers de séance (VIII Marchés (C-D)).
536W/6
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15/02/2007
23-25 rue Parmentier : permis de construire PC 07B0008.
565W/30/6
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15/02/2007-30/05/2007
permis de construire
Conseil municipal du 15 février 2007 : dossiers de séance (IV Politique de la ville, V Prévention et sécurité (A-D), VI Affaires sanitaires et sociales, VII Affaires socioculturelles (A-E), IX Affaires techniques, X Personnel, XI vœux, XII question orale).
536W/3
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15/02/2007