Toutes les ressources 74 461 résultats (6ms)
807W/2
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2021
Bureau municipal du 7 juin 2021 : convocation, ordre du jour. Commissions municipales du 14 juin 2021 : convocations, relevés de décisions. Conseil municipal du 17 juin 2021, organisation : convocation, ordre du jour, document unique, feuilles de votes, pouvoirs, feuille de présence, réponse aux questions orales de Mme Bonnet ; dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n° 1), Finances (n° 2-3), Ressources humaines (n° 4), Informatique (n° 5), Relations avec les usagers (n° 6-7), Mission Grands Quatre-Chemins (n° 8-9), Habitat, logement et foncier (n° 10), Développement urbain et transition écologique (n° 11-14)).
832W/11
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2021
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 29 avril 2021, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance.
827W/20
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2021-2022
28-30 rue des Pommiers, changement de destination de bureaux en habitation et modification de façades et toiture : permis de construire PC 21B0046.
828W/30/7
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2021-2022
permis de construire
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-820 à 21-855.
820W/23
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2021
Construction de la ligne 15 est du métro Grand Paris Express, enquête publique : mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU) de Rosny-sous-Bois (pièces I4.1 à I4.3), mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU) du Perreux-sur-Marne (pièces I5.1 et I5.2), procès-verbal de la réunion d'examen conjoint (pièce I6).
823W/51
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2021
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) d'Est Ensemble. - Modification n° 1, projet : plans de zonage pour Est Ensemble, Bobigny, Le Pré-Saint-Gervais, Les Lilas, Montreuil, Noisy-le-Sec, Pantin et Romainville, plan de protection du patrimoine, périmètres et emplacements réservés pour mixité sociale, plan des orientations d'aménagement et de programmation (OAP), liste et atlas des emplacements réservés.
837W/15
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2021-2022
plan local d'urbanisme intercommunal
49-53 rue des Sept-Arpents, installation d'une yourte : permis de construire PC 21B0013.
828W/32/3
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2021
permis de construire
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 26 février 2021, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance.
827W/18
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2021-2022
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 25 mars 2021, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance.
827W/19
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2021
Construction de la ligne 15 est du métro Grand Paris Express, enquête publique : évaluation socio-économique à l'échelle de la ligne 15 est et évaluation socio-économique à l'échelle du Grand Paris Express (pièce H constituée de deux documents), mise en compatibilité du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) de Plaine Commune (pièces I1.1 à I1.3).
823W/49
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2021
Subventions aux associations culturelles : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activités, budgets prévisionnels. Subventions aux associations, analyse globale : comptes rendus de réunions, notes, délibérations, bilan.
807W/7
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-226 à 21-258.
820W/8
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2021
Construction de la ligne 15 est du métro Grand Paris Express, enquête publique : plan général des travaux (pièce E), appréciation sommaire des dépenses (pièce F), étude d'impact partie état initial (pièce G1).
823W/46
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2021
820W
820W/1-820W/26
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2021