Toutes les ressources 74 461 résultats (24ms)
663W/13
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2010-2014
Dépenses d'investissement de la ville : DUVISO à FORCLUM BASSE-NORMANDIE.
622W/109
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2010
648W
648W/1-152
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2010-2011
Déclarations d'intention d'aliéner : dossiers non suivis de préemption n° 10-661 à 10-710.
623W/16
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2010
Déclarations d'intention d'aliéner : dossiers non suivis de préemption n° 10-501 à 10-550.
623W/12
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2010
Fourniture de prothèses dentaires, appel d´offres ouvert n° 10am012 : offre retenue.
764W/31
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2010-2012
Pôle « sud » : dossiers sociaux (G-La).
782W/7
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2010-2017
Fourniture de différents produits et matériels pour l'ensemble des services, appel d'offres ouvert : offres retenues sociétés Norpano, Descours et Cabaud.
634W/151
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2010-2012
Fourniture de substrats, engrais et paillage, marché à procédure adaptée n° 10n0028 : offre retenue. Entretien du réseau privé d'assainissement, marché à procédure adaptée n° 10n0026 : offre retenue.
764W/37
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2010-2013
Sans titre
OAP/217
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2010
peinture
Conseil municipal du 25/11/10 : dossiers de séance feuilles de votes, pouvoirs, procès-verbal des délibérations, note de synthèse générale, projet de procès-verbal des délibérations, convocation, ordre du jour, ordre du jour des commissions, annexes.
604W/27
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2010
Dossiers dentaires n° 3783-3913.
760W/780
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2010-2019
CODIR des 17 et 31 mai, 14 et 21 juin 2010 : ordres du jour, notes de synthèse, compte rendu, rapports, notes, courriers. Écoles élémentaires et maternelles, projet d'organisation des agents des écoles élémentaires et des agents de centres de loisirs élémentaires (2010) : synthèse.
621W/11
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2010
Zone d’aménagement concerté (ZAC) du Port . - Concours de maîtrise d’œuvre sur l’aménagement des espaces publics : cahier des clauses techniques particulières (CCTP), procès-verbal de la commission technique, esquisses, planning, notes (2012-2013). Dossier de réalisation, préparation : études, comptes rendus de réunion, plannings, notes, correspondance (2010-2011). Préparation et analyse du protocole Nexity pour les lots 1 à 4 : protocole d’accord, promesse de vente, notes (2011-2012). Plan local d’urbanisme (PLU), modification : relevés de décision, notes, correspondance (2011-2012).
713W/20
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2010-2013
Personnel communal : dossiers administratifs (BENMANSOUR W. à BIK).
726W/10
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2010-2017