805W
Journée de carence : notes, tract, pétition, réglementation, documentation (2012). Assistantes maternelles, rémunération : protocole d'accord, correspondance (2008-2011) ; participations aux frais et avantages : notes, correspondance, documentation (2010-2012). Gestion du temps de travail, autorisations spéciales d'absence (ASA) aux agents disposant d'un mandat d'élu local : autorisations, attestation, correspondance (2008-2014). Rémunération et compensation du temps de travail, application du compte épargne temps (CET) : note, correspondance, réglementation, documentation (2004-2010) ; rémunération des heures supplémentaires : réglementation, notes (2010-2017) ; organisation et rémunération de l'encadrement de la pause méridienne en milieu scolaire : relevé de décisions, protocoles, correspondance (2010-2011) ; organisation des congés annuels : note, correspondance (2007) ; réorganisation des horaires de travail : correspondance (2012). Atteintes physiques et morales des agents dans le cadre de leurs fonctions, lutte contre le harcèlement : récépissé de main courante, compte rendu, documentation, correspondance (2011-2014) ; protection fonctionnelle contre les agressions : notes, comptes rendus, demandes de protection fonctionnelle, procès-verbaux de dépôt de plainte, rapports, correspondance (2012-2013) ; recrutement d'une psychologue : note, fiche de poste, CV, correspondance (2009-2012). Est Ensemble, négociations syndicales : statuts de la communauté d'agglomération, calendrier, comptes rendus, pétition, projet de protocole d'accord, répertoire, correspondance (2009-2010). Informatique, mise en place des bonnes pratiques : charte, note (s.d.) ; demandes de prime : correspondance (2011). Nouvelle bonification indiciaire, demandes : notes, correspondance (2009-2014). Squatteurs des Courtillières, évacuation : note (2008). Enlèvement de véhicules au marché Hoche, incident : correspondance, rapport (2008).
