Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
820W/11
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2021
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) d'Est Ensemble. - Modification n° 1, projet : pièces administratives d'accompagnement à la compréhension du document, registre d'enquête publique, rapport de présentation complémentaire, orientations d'aménagement et de programmation (OAP) thématiques, OAP territoires, OAP sectorielles, règlement, annexe patrimoine des villes des Lilas et de Montreuil.
837W/14
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2021-2022
plan local d'urbanisme intercommunal
29 rue de Candale et 16-24 rue des Pommiers, création d'une terrasse en toiture : permis de construire PC 21B0043.
828W/3/3
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2021-2022
permis de construire
Directions des Espaces publics et des Bâtiments : correspondance.
823W/9
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-920 à 21-950.
820W/26
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2021
16 chemin Latéral-au-Chemin-de-Fer. - Aménagement d'une ancienne halle Efferis en établissement recevant du public (ERP), dépose de façades, création de deux escaliers d'accès et évacuation, création de sanitaires, rénovation d'une sortie et installation d'un auvent et de bars : permis de construire PC 21B0006.
828W/27/2
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2021-2022
permis de construire
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) d'Est Ensemble. - Modification simplifiée n° 1, projet : notice explicative des modifications apportées, orientations d'aménagement et de programmation (OAP) thématiques, OAP sectorielles, règlement, plans de zonage pour Est Ensemble, Bagnolet, Bobigny, Bondy, Le Pré-Saint-Gervais et Les Lilas.
837W/12
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[2021]
plan local d'urbanisme intercommunal
Commissions municipales du 15 mars 2021 : convocations, relevés de décisions. Conseil municipal du 18 mars 2021 : convocation, ordre du jour, document unique, pouvoirs, feuille de présence, feuilles de votes.
832W/5
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2021
Conseil municipal du 7 janvier 2021, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n° 1-3), Ressources (n° 5-15), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 17-18), Développement urbain durable (n° 19-27), Solidarités et proximité (n° 28-29)).
832W/3
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2021
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 23 septembre 2021, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance (B-K).
827W/24
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2021-2022
22 rue Beaurepaire, aménagement d'un atelier en deux maisons avec démolition des deux façades pignons nord et sud, création d'espace extérieur en rez-de-chaussée et réfection de la toiture : permis de construire PC 21B0016.
828W/1/4
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2021
permis de construire
10 rue Jules-Auffret, surélévation d'un immeuble : permis de construire PC 21B0020.
828W/25/3
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2021
permis de construire
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-696 à 21-739.
820W/20
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2021
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activités, budgets prévisionnels.
807W/5
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2021
130-138 avenue Jean-Jaurès, construction d'une serre urbaine : permis de construire PC 21B0037.
828W/21/1
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2021-2022
permis de construire