Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, aménagement intérieur de la bibliothèque Jules-Verne avenue Édouard-Vaillant. - Dossier de consultation des entreprises : acte d'engagement (AE), règlement de la consultation, cahier des clauses administratives particulières (CCAP), cahier des clauses techniques particulières (CCTP), plans (1998). Attribution du marché (1998-1999). Négociations avec les entreprises (1998-1999). Ordres de service (1998-1999). Dossier de marché : AE, devis quantitatif estimatif, CCAP, CCTP, rapport initial du contrôleur technique, plans, tableau récapitulatif des travaux, avenants au marché (1998-1999). Cautions et comptes prorata des entreprises (1998-2000).

• Cote :

  474W/52

• Dates :

  1998-2000

• Conditions d'accès :

  Communicable à partir de 2000